marché MOE avec clause performance énergétique

[Chachacha]

Bonjour,

Dans le cadre de la réhabilitation d'un centre nautique, il nous est demandé de préparer une consultation de MOE avec une clause de perfomance énergétique. La consultation serait passée en PCN et le montant des travaux est estimé à 7 000 000 euros HT.
Les élus n'ont pas souhaité passer recourir au CREM.

L'un(e) d'entre vous a-t-il (elle) déjà monter ce type de marché ?

Merci par avance pour vos retours d'expérience et conseils.

[Michel]

t le montant des travaux est estimé à 7 000 000 euros HT.

      waouh !  . . .        commencez par écrire votre article 1 : "Pénalités et mesures coercitives" !        Drastiques !
fonction de vos attentes.
Dans le cas contraire, vous n'aurez que des margoulins et/ou des déboires !    garantie à 100% (voir plus)

[Ponta]

Pour un centre nautique, j'étais passé par une concession avec réalisation de travaux de modernisation et exploitation par une société.
L'analyse des offres, le montage du DCE travaux/services ou de la MOE, c'est hyper pointu.
A 7 000 000, je recourerai à un AMO ou un programmiste. L'enjeu est trop important. Et en plus, c'est bien d'avoir queslqu'un qui va vous aidez à choisir le bon archi et qui vous aidera à définir le bon montage juridique.

[Chachacha]

Merci pour vos réponses.

Justement, nous avons un AMO...

Le problème se situe plus sur l'application des pénalités si les objectifs de performance énergétique ne sont pas atteints et de définir le responsable : MOE, entrepreneurs de travaux, ou utilisateur (exploitation en régie) ?

Il me semble qu'au final, on ne pourra rien appliquer et que les performances annoncées ne resteront théoriques...

[R.J]

Pénaliser un MOe pour la non-atteinte d'un objectif de performance énergétique suppose d'être en mesure de le faire, donc de disposer d'un contrat prévoyant la possibilité lors de la découverte du défaut de performance.

Pour ça, une mission complémentaire de suivi des performances pendant les premières années d'exploitation est un moyen envisageable.

Certes, ça revient à chiffrer une mission complémentaire, et à ne pas verser les sommes correspondantes en cas de non atteinte des objectifs. Cela dit, ça permet également d'avoir sous la main un opérateur susceptible de déterminer les actions correctives qui peuvent être apportées, qu'il s'agisse de travaux complémentaires ou d'exploitation de l'ouvrage.

Sinon, j'ai récemment entendu parler d'assureurs qui s'orientent vers la garantie de ce type de risque ... Pas certain que ça vaille le coup.

(Par curiosité, c'est la piscine tournesol de l'avatar qui est réhabilité ?)

[Ponta]

Les performances annoncées ne resteront théoriques...

Je vous le confirme.

Un archi honnête vous le dira. Même si tout a été fait dans les règles de l'art avec les bons matériaux et les bonnes méthodes, ça reste théorique.

Attention avec les pénalités sur la performance énergétique.
Les "réhabiliteurs" de piscine ne sont pas légion. Si vous êtes trop sévère, vous risquez de limiter la concurrence.

[Chachacha]

Bonjour,

RJ, non ce n'est pas cette piscine et je ne sais d'ailleurs pas comment mon profil se retrouve avec cet avatar !

L'AMO prévoit une mission complémentaire de suivi des consommations énergétiques rémunérée sur une partie accessoire dite clause de performance plafonnée à 4,5% du forfait définitif de rémunération MOE et versée en cas de dépassement de l'objectif fixé.

Par contre, aucune pénalité ne sera appliquée en cas de non atteinte de l'objectif !

[R.J]

Le fait de ne pas verser la rémunération, alors même qu'une mission aura été effectuée pendant une ou deux années postérieurement à la réception, peut s'analyser comme une pénalité.

Par application du contrat, c'est le mieux qu'on peut envisager à mon sens (sauf si quelqu'un trouve mieux, auquel cas je suis preneur).

Après, reste la mise en jeu de la responsabilité des constructeurs.

[dominique]

Bon sujet, mais en pratique la performance énergétique dépend également du mode d'exploitation et je suppose variant selon de nombreux facteurs perturbants, non seulement la météo, mais également le nombre des usagers (plus il y a de remous, plus il y a d'échanges thermiques), des horaires d'ouverture, etc. Bref cela devenir certainement un nid à contentieux et risque de sérieusement dissuader la concurrence ... mériterait donc une étude préalable sur ce type de montage   

Dominique Fausser

[Chachacha]

Merci à tous pour vos participations à ce sujet. Le service commande publique n'ayant pas été associé au choix de la procédure à mettre en œuvre, nous tendons de limiter les dégâts sur les clauses de performance, entre volonté des élus, propositions de l'AMO... pour avoir un cahier des charges qui permettent d'avoir des candidats !!