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Infructuosité en MAPA, étapes pour relancer

Démarré par Florence, Août 14, 2018, 09:58:02 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Florence

Bonjour à toutes et à tous,

Nous avons lancé un MAPA, une offre a été réceptionné mais malheureusement elle a été réceptionné hors délais.
Doit-on publier un avis d'infructuosité avant de pouvoir le relancer ou ce n'est pas nécessaire ? vu que les avis de résultats ne sont plus obligatoire pour les MAPA.
Merci d'avance pour vos lumières
;)

Mathieu

ouvrez l'offre pour voir... si pas bonne relancez (pas d'avis indispensable)

janjan35

Citation de: Florence le Août 14, 2018, 09:58:02 AM
Bonjour à toutes et à tous,

Nous avons lancé un MAPA, une offre a été réceptionné mais malheureusement elle a été réceptionné hors délais.
Doit-on publier un avis d'infructuosité avant de pouvoir le relancer ou ce n'est pas nécessaire ? vu que les avis de résultats ne sont plus obligatoire pour les MAPA.
Merci d'avance pour vos lumières
;)

Bonjour,

non pas la peine. Le terme d'infructuosité n'apparaît pas dans le décret ni l'ordonnance.

Florence

Je ne trouvais rien effectivement dans les nouveaux textes mais les anciennes habitudes m'ont mises le doute ...
Merci beaucoup
;D