Acte d'engagement - Marché

[shaineze]

Bonjour tout le monde

Je voulais savoir si certains d'entre vous utilise un Acte d'engagement faisant office en même temps de marché (pour simplifier les choses ). 


Merci

[Michel]

Si MAPA, tout est possible.
Un marché peut même être "verbal" (mais c'est à éviter) 

[janjan35]

Bonjour tout le monde

Je voulais savoir si certains d'entre vous utilise un Acte d'engagement faisant office en même temps de marché (pour simplifier les choses ). 


Merci

Bonjour,

Si vous parlez de mettre dans un seul doc les clauses d'exécution et les règles de passation (avec critéres etc...)
Personnellement non mais effectivement pour les achats de moindre importance c'est possible. D'ailleurs un célèbre progiciel de MP  en faisait son atout dans un de ses modules appelé CFM.

[shaineze]

Merci pour vos réponses !

A tout hasard vous n'avez pas de modèle ?? 

[juriste juniore!]

Il faut être plus précis! Vous parlez d'un cahier des clauses particulières faisant office d'acte d'engagement ou alors d'un méga document regroupant RC + CCP + AE?

[shaineze]

Oui j'aurais dû être plus précise, un AE comprenant le CCAP seulement.

[raffalli2]

CHEZ NOUS en MAPA jusqua 221 000 o a un doc rc ae ccap  c'est plus pratique mais pas juste ae + ccap

[juriste juniore!]

Je ne vois pas ce qui l'en empêche du moment que tout est clair. Je n'ai pas de modèle à vous transmettre mais jusqu'à 90 000 € HT c'est jouable pour moi.

[anneclaudie]

Nous aussi pour les petits marchés on fait de l'ae valant ccap.  J'ai un modéle et je peux vous l'envoyer demain si vous voulez (repos aujourd'hui)

[lepouch]

Je n'ai pas de modèle à vous transmettre mais jusqu'à 90 000 € HT c'est jouable pour moi.

Pourquoi cette limite ?
La forme du marché, quelque soit son montant, est libre, non ?

[Sergio]

Bonjour, oui c'est possible un CCAP/AE

[shaineze]

Merci pour toutes vos réponses !!!! Si j'ai bien compris même en dehors des mapa, on peut donc décider de rédiger un document comportant toute les pièces (CCAP+AE+RC).

Bon bah j'ai plus qu'à commencer. 

[lepouch]

Si j'ai bien compris même en dehors des mapa, on peut donc décider de rédiger un document comportant toute les pièces (CCAP+AE+RC).

Je pense effectivement que la forme est libre ...
Toutefois, je ne vois aucun intérêt à indiquer, dans le marché, les modalités de la consultation (RC).
On peut s'inspirer des formes contractuelles du Privé pour regrouper dans un document unique (qu'on peut appeler "Contrat") tous les éléments nécessaires.
Cela évitera les doublons de type "Objet du marché" dans l'AE, puis "Objet du marché" dans le CCAP, puis "Objet du marché" dans le CCTP, etc ...
On garde la structure Article par Article et en indiquant "en gros et en gras" le CCAG de référence.

[raffalli2]

l'interet c'est d'avoir qu'un seul document, car le RC avec toutes les infos deja dans la pub tient parfois que sur 3-4 pages et encore en comptant le clausier demat..

[Michel]

Je pense effectivement que la forme est libre ...
Toutefois, je ne vois aucun intérêt à indiquer, dans le marché, les modalités de la consultation (RC).

+1            Un marché est un Contrat . La consultation préalable est une autre affaire.
Je garderais bien une séparation entre consultation et contrat (marché)
Les "gens" font déjà trop d'amalgames prêtant à difficultés.
Même si la séparation est un simple trait, gros, gras, et épais, dans un document de 4 pages format A3 plié en deux.