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résiliation de marché et relance de consultation

Démarré par FD, Juin 21, 2018, 11:37:25 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

FD

Bonjour,
Nous venons de résilier un lot d'un marché en accord-cadre travaux. ce lot avait fait l'objet d'une procédure formalisée.

Pour relancer ce lot, dois-je respecter une procédure formalisée ou puis-je passer en procédure adaptée (le lot en question est estimé à 290 000 € HT) ?
???

Cdlt

R.J

Un lot résilié, difficile de le scinder de l'opération.

Inférieur à 20 % de l'opération ? 290 k, c'est le montant global ou le montant qui reste à faire ?