négociation et modifications de clauses ?

[VIVI]

Nous sommes en PCN, phase offres, après les négos.

Lors des négos par rapport au prix, un candidat demande :
- à réduire le nombre de jours d'intempéries
et
- la modification de la clause de variation des prix : nous avions mis actualisables et ils voudraient "révisables"

Ce qui nous embête, c'est que, sur les 4 offres déposées, nous en avons rejeté une déjà.. et si on l'en informait également celui-là : tous les 4 peuvent présenter une nouvelle offre financière ? on respecterait l'égalité de traitement, non ?
Je ne vois pas d'autre moyen parce que là, c'est quand-même substantiel.
Qu'en pensez-vous ?

[R.J]

La réduction du nombre de jours prévisionnels d'intempéries, j'ai du mal à comprendre en quoi ça peut jouer sur le prix. Mais pourquoi pas, rien de substantiel à mon sens (c'est du prévisionnel de toutes manières).

Révision plutôt qu'actualisation, c'est du plus sérieux. Maintenant, si vous avez choisi de fonctionner en actualisation, c'est qu'a priori, vous êtes sur une durée courte ou peu sensible à l'évolution de la conjoncture. Si vous considérez que c'est acceptable (et comparable surtout), il conviendrait en effet de le proposer à l'ensemble des soumissionnaires admis aux négociations.

[janjan35]

Nous sommes en PCN, phase offres, après les négos.

Lors des négos par rapport au prix, un candidat demande :
- à réduire le nombre de jours d'intempéries
et
- la modification de la clause de variation des prix : nous avions mis actualisables et ils voudraient "révisables"

Ce qui nous embête, c'est que, sur les 4 offres déposées, nous en avons rejeté une déjà.. et si on l'en informait également celui-là : tous les 4 peuvent présenter une nouvelle offre financière ? on respecterait l'égalité de traitement, non ?
Je ne vois pas d'autre moyen parce que là, c'est quand-même substantiel.
Qu'en pensez-vous ?

Bonjour,

Vous avez rejeté une offre dans le cadre de phases successives ? Si oui, dans votre RC vous l'avez indiqué normalement. Alors après revenir dessus et remettre dans le circuit un candidat dont l'offre est rejetée parce qu'un autre candidat veut réduire le nombre de jours d'intempéries et transformer l'actu en révision quelque part le RC n'est pas respecté.

Pour l'actu qui passerai en révision : si vous n'avez pas imposé l'actu comme exigence minimale de votre consultation, pourquoi pas

[raffalli2]

le probleme c'est que si vous considérez que c'est substantiellle comme modification, vous n'avez pas d'autres choix que de relancer une procedure.

Vous avez le droit de modifier votre DCE dans le cadre des nego mais ca doit rester a la marge

[Mathieu]

mon point de vue est que la PCN est très souple, comme dit par janjan (un cacolac !! ...) la négociation hors "exigences minimales" peut être assez large

si vous aviez de bonnes raisons de rejeter l'offre, pas de souci

si vous l'avez rejeté pour un prix un peu plus élevé, c'est plus discutable

regardez si les indices ont beaucoup bougé ces derniers temps, ça peut vous aider à mesurer les risques financiers encourus par les candidats (et par vous)

[Sunn0))]

En PCN on peut se permettre plus qu'en MAPA, comme on est dans un procédure pour justement résoudre les problèmes non anticipés ou connus.

[R.J]

En PCN on peut se permettre plus qu'en MAPA

??

[Sunn0))]

Comme l'objet même de la PCN est de négocier les conditions du marché, je suis plus souple sur l'amplitude des modifications comparé aux MAPA (c'est d'ailleurs peut-être une erreur de ne pas l'être autant sur les MAPA).

[R.J]

Comme l'objet même de la PCN est de négocier les conditions du marché, je suis plus souple sur l'amplitude des modifications comparé aux MAPA (c'est d'ailleurs peut-être une erreur de ne pas l'être autant sur les MAPA).

Être plus souple sur une procédure formalisée que sur une procédure adaptée, ça me semble en effet être une erreur.

[Sunn0))]

C'est là que je ne suis pas d'accord, l'esprit de la PCN est bien la négociation des conditions du marché, je n'y vois pas simplement un marché formalisé avec négociations possibles (bien que ce soit formellement le cas).

[Mathieu]

l'esprit de la PCN est bien la négociation des conditions du marché

oui mais les MAPA peuvent s'inspirer des procédures formalisées

tant que les grands principes sont respectés, que le RC est clair, que le cahier des charges n'est pas bouleversé, tout est possible en MAPA

mais en effet en MAPA avec mon RC "standart" de négociation des offres je serais moins à l'aise pour négocier la révision qu'en PCN avec mon RC "exigences minimales" bien écrit

[R.J]

Ce n'est pas une question formelle ... C'est une question de principe.

Le principe, c'est la liberté contractuelle. La liberté est le principe, les restrictions, l'exception.

Le fait de ne pas négocier en appel d'offres, c'est une des plus grosses restrictions qui soient à la liberté contractuelle. Tous les cadres "formels" doivent être conçus comme des restrictions à la liberté contractuelle.

Un MAPA, c'est une absence de cadre. Un espace de liberté en soi.

En ce sens, se sentir moins libre dans un cadre moins contraint qu'un autre, ça me semble être un non-sens.

[Ponta]

Comme l'objet même de la PCN est de négocier les conditions du marché, je suis plus souple sur l'amplitude des modifications comparé aux MAPA (c'est d'ailleurs peut-être une erreur de ne pas l'être autant sur les MAPA).

Je partage votre avis.
Le formalisme de la PCN comprend une phase de négo, c'est son objet, c'est son ADN.
Quand on prend les cas de recours à la PCN, ce sont souvent des situations où le besoin est difficile à définir avant le lancement de la consultation. Des situations où le PA a besoin du concours des opérateurs économiques pour finaliser le besoin dans tous ses détails.
Comparativement à un MAPA où le besoin est proprement défini et précis, la PCN peut en ce sens aller plus loin dans l'amplitude des négociations.

[Sunn0))]

Je partage votre avis.
Le formalisme de la PCN comprend une phase de négo, c'est son objet, c'est ADN.
Quand on prend les cas de recours à la PCN, ce sont souvent des situations où le besoin est difficile à définir avant le lancement de la consultation. Des situations où le PA a besoin du concours des opérateurs économiques pour finaliser le besoin dans tous ses détails.
Comparativement à un MAPA où le besoin est proprement défini et précis, la PCN peut en ce sens aller plus loin dans l'amplitude des négociations.

Merci d'expliciter mes propos, c'est exactement cela.

[R.J]

Comparativement à un MAPA où le besoin est proprement défini et précis, la PCN peut en ce sens aller plus loin dans l'amplitude des négociations.

C'est généraliser à partir d'un cas particulier. Je préfère pour ma part la position suivante :

tout est possible en MAPA