Contrat d'adhésion ou pas contrat d'adhesion ?

[Market]

Bonjour,

Confirmez-vous que là où il y a négociation, il n'y a pas de contrat d'adhésion ? 

[Mathieu]

STEPHANIE DE MONACO !!

euh...

vous pouvez répéter la question ?  

[Market]

Oui, je sais. J'enfonce des portes ouvertes. 

En fait, j'ai entendu parler de "contrat d'adhésion" par Speedy. Dans un des posts consacrés au projet de décret (sorti en 2016), Speedy avait demandé, de mémoire mais je peux me tromper, si quelqu'un avait remarqué que c'était la fin des contrats d'adhésion. Sur le coup, je n'avais pas saisi. Et c'est presque deux ans après (oui, j'ai un petit cerf-volant dans la tête), que je comprends pourquoi. En fait, le décret semble faire la part belle à la négociation, même si l'appel d'offres demeure ainsi que la possibilité pour le RPA de ne pas négocier dans une procédure adaptée.

Je voulais savoir si j'avais saisi le truc (même deux ans après. Il n'est jamais trop tard je pense).

[fanchic]

çà n'a guère d'importance en soi.

On parle de contrat d'adhésion car les clauses de celui-ci sont rédigées par une seule partie, à l'autre d'y adhérer.
2 choix possibles : adhérer ou ne pas adhérer

Effectivement, s'il y a négociation et surtout négociation large, les clauses peuvent être discutées, adaptées.

[Market]

çà n'a guère d'importance en soi.

On parle de contrat d'adhésion car les clauses de celui-ci sont rédigées par une seule partie, à l'autre d'y adhérer.
2 choix possibles : adhérer ou ne pas adhérer

Effectivement, s'il y a négociation et surtout négociation large, les clauses peuvent être discutées, adaptées.

D'accord. Merci.

[hpchavaz]

Pour les Acheteurs passant des contrats privés dans le cadre des procédures de commande publique, la réponse à la question n'est pas neutre.