CCTG

[Jacques]

Bonjour,

Est-ce possible de viser plusieurs CCTG dans un même marché ? Un marché ne peut renvoyer qu'à un seul CCAG, mais est-ce la même logique pour les CCTG ?


Merci par avance.

[lepouch]

Je pense que c'est la même logique : se référer à un cahier des clauses type et de ne mettre en exergue que les éléments qui dérogent au document général ...

[speedy]

le CCTG n'existe pas en tant que tel mais un ensemble de fascicules et les DTU etc .....

[Ponta]

Bonjour,

Est-ce possible de viser plusieurs CCTG dans un même marché ? Un marché ne peut renvoyer qu'à un seul CCAG, mais est-ce la même logique pour les CCTG ?


Merci par avance.

Rien n'empêche de renvoyer à plusieurs CCAG. C'est juste compliqué à gérer derrière.

le CCTG n'existe pas en tant que tel mais un ensemble de fascicules et les DTU etc .....

+1. Désormais, les MOE notamment mettent une liste de DTU...

[hpchavaz]

Rien n'empêche de renvoyer à plusieurs CCAG. C'est juste compliqué à gérer derrière.
+1. Désormais, les MOE notamment mettent une liste de DTU...

Tout dépend de quoi l'on parle.

I/ S'il s'agit dans le cadre d'un marché alloti de faire référence à un CCAG différent sur chcan des lots (contrats), par de problème de fond. mais attention aux interfaces éventuelles.

II/ S'il s'agit au niveau du contrat (lot éventuel)  de prévoir plusieurs CCAG :

1/ Cela est à tout le moins déconseillé :
a) les CCAG n'ont pas été conçus pour cela
b) les CCAG utilsent des terminologies différentes
c) les CCAG ne mettent pas en oeuvre les mêmes notions
d) les CCAG prévoient des dispositions différentes pour les mêmes notions

2/ Il est préférable de retenir un CCAG et d'inclure dans le CCAP les dispositions des autres CCAG en les adaptant.
Même si théoriquement, il possible de de faire référence à plusieurs CCAG avec un CCAP expliquant qu'elles sont les différentes parties des CCAG et assurant les cohérences nécessaires compte tenu des b), c) d).
De plus si ma mémoire est bonne, les administrations de l'Etat doivent faire référence à un CCAG.

[lepouch]

+1. Désormais, les MOE notamment mettent une liste de DTU...

C'est vrai mais certains CCTG ont la vie dure ...
C'est le cas notamment de celui sur la conduite et l'exploitation des installations de chauffage.