seuil procédure

[anneclaudie]

bonjour,

Je dois relancer un lot issu d'un AO. Ce lot avait été déclaré infructueux et relancer en 35-I-1 (bon vieux code).
Mon marché est estimé à 70.000 e et nous allons le lancer pour 2 ans pour le raccrocher ensuite à la procédure d'ao.
Je peux lancer en MAPA ou suis-je obligée de lancer ce lot en AO ?
Merci pour vos réponses,
bonne journée,

[Ponta]

Bonjour,

L'article 22 du décret vous aidera à y voir plus clair.

[anneclaudie]

Bonjour,

L'article 22 du décret vous aidera à y voir plus clair.

Ponta,

à 70.000 € H annuel, je dépasse le montant des 80.000 €... car je suis en fourniture.

[Ponta]

Vous êtes bonne pour l'AO.

[anneclaudie]

Vous êtes bonne pour l'AO.

mince... un ao pour 2 ans...
merci Ponta,

[anneclaudie]

Bonjour,
Je reviens sur mon "petit lot"...
En fait, il s'agit d'un lot à relancer et qui aura une durée de 2 ans pour se rattacher à l'AO qui sera lui relancé dans 2 ans.

Je prends le montant estimé du lot à relancer pour les 2 ans ?...
et je m'assure qu'il rentre dans les 2 conditions : max 80.000 € et 20 % du montant global de mon AO ?

ou son montant sur les 4 ans ?

[mighty]

Il faut quelques précisions.
Votre relance intervient en parallèle de votre procédure d'AOO (même année) ou pas ?
S'il s'agit d'un marché à lancer (seul) sur votre computation, il n'a pas à s'agglomérer avec votre AOO déjà lancé.
Si vous avez lancé dans l'année un AOO pour lequel un lot est à relancer, il faut voir si vous rentrez bien dans les 80K € et 20%. Pour cela il faut prendre la durée de votre besoin (soit deux ans).

[anneclaudie]

Il faut quelques précisions.
Votre relance intervient en parallèle de votre procédure d'AOO (même année) ou pas ?
S'il s'agit d'un marché à lancer (seul) sur votre computation, il n'a pas à s'agglomérer avec votre AOO déjà lancé.
Si vous avez lancé dans l'année un AOO pour lequel un lot est à relancer, il faut voir si vous rentrez bien dans les 80K € et 20%. Pour cela il faut prendre la durée de votre besoin (soit deux ans).

non, la relance arrive après 2 ans d'exécution (le lot a été lancé en négocié suite ao infructueux et avec une durée de 2 ans alors que les marchés issus de l'AO ont une durée de 4 ans)
il fait partie d'un AO "Fourniture et matériels pour l'entretien des bâtiments communaux" qui comportait 10 lots.
Je pourrai rentrer dans le cadre du petit lot à condition de baisser le volume estimé à 40.000 € par an au lieu de 70.000 €....

[Market]

Pourquoi vouloir absolument rattacher à l'AOO qui s'exécute depuis deux ans ?

J'imagine que les caractéristiques ont été modifiées de manière substantielle en deux ans. Pourquoi ne pas lancer une nouvelle procédure sans forcément rattacher à l'AOO en mode CMP ? En fournitures les seuils ont été augmentés. Non ?

[anneclaudie]

Pourquoi vouloir absolument rattacher à l'AOO qui s'exécute depuis deux ans ?

J'imagine que les caractéristiques ont été modifiées de manière substantielle en deux ans. Pourquoi ne pas lancer une nouvelle procédure sans forcément rattacher à l'AOO en mode CMP ? En fournitures les seuils ont été augmentés. Non ?

Je pensais qu'il fallait regrouper ....
La nomenclature dédiée à ce lot est de plus différente que les autres lots.... mais je pensais qu'il fallait aussi considérer l'ensemble des lots comme une même unité fonctionnelle : entretien de nos bâtiments communaux...
Non ?

[Market]

Je pensais qu'il fallait regrouper ....
La nomenclature dédiée à ce lot est de plus différente que les autres lots.... mais je pensais qu'il fallait aussi considérer l'ensemble des lots comme une même unité fonctionnelle : entretien de nos bâtiments communaux...
Non ?

Si si.

Mais j'aimerais comprendre : il y a eu une première consultation qui a été déclarée infructueuse. S'en est suivie, semble-t-il, une procédure négociée avec publicité et mise en concurrence. Que s'est-il passé à l'issue de cette procédure ?

[anneclaudie]

Si si.

Mais j'aimerais comprendre : il y a eu une première consultation qui a été déclarée infructueuse. S'en est suivie, semble-t-il, une procédure négociée avec publicité et mise en concurrence. Que s'est-il passé à l'issue de cette procédure ?

A l'issue de la 2ieme procédure : hop marché attribué pour 2 ans et nous sommes à la fin et il faut relancer... alors pour moi au regard de l'unité fonctionnelle : Ao puisque le montant des 10 lots est sup au seuil.... ? Et dans 2 ans on relance tous les lots dont celui ci...

[speedy]

Je pensais qu'il fallait regrouper ....
La nomenclature dédiée à ce lot est de plus différente que les autres lots.... mais je pensais qu'il fallait aussi considérer l'ensemble des lots comme une même unité fonctionnelle : entretien de nos bâtiments communaux...
Non ?

c'est quoi ce mélange des genres ? il faut définir soit famille dans la nomenclature soit unité fonctionnelle
si vous en faites un allotissement c'est que quelle que soit la méthode vous devez additionner... maintenant vous n'allez pas additionnez les montants des procédures sur 50 ans !!! la durée du marché avec un minimum d'un an ....

[anneclaudie]

c'est quoi ce mélange des genres ? il faut définir soit famille dans la nomenclature soit unité fonctionnelle
si vous en faites un allotissement c'est que quelle que soit la méthode vous devez additionner... maintenant vous n'allez pas additionnez les montants des procédures sur 50 ans !!! la durée du marché avec un minimum d'un an ....

Et comment je sais que c'est soit famille dans ma nomenclature soit unité fonctionnelle ?
Pour mon marché à relancer : je sais même plus comment je dois faire. .
C'est un marché de 2 ans, 140 000 € donc là je le lance en mapa et je le raccroche dans 2 ans à mon ao global ?

[Market]

Je rejoins Speedy (enfin je crois). Je ne vois pas en quoi l'article 21-II du décret ne viendrait pas à bout de la question. Le souci est que je n'arrive pas à en faire la démonstration.

Et comment je sais que c'est soit famille dans ma nomenclature soit unité fonctionnelle ?
Pour mon marché à relancer : je sais même plus comment je dois faire. .
C'est un marché de 2 ans, 140 000 € donc là je le lance en mapa et je le raccroche dans 2 ans à mon ao global ?

L'unité fonctionnelle = ensemble des fournitures ou des services concourant à la réalisation d'un même projet.

Mais pour computer les seuils ont remonte à 12 mois en arrière ou on se base sur les 12 mois à venir voire plus en fonction de la durée du marché. Pourquoi vouloir remonter à 24 mois en arrière ?

En fait, je ne comprends pas pourquoi il faudrait le rattacher à l'AOO lancé il y a deux ans. Sauf à considérer qu'il s'agit d'une opération de travaux et avoir estimé le besoin du lot sur 4 ans au lieu de 2.