Concession, AOT ... ?

[Market]

C'est juste la durée du contrat. 

[fanchic]

Pourquoi "si on méconnait". Cela implique quoi en fait ?

Si on a du mal à appréhender le pognon à retirer des sédiments, çà signifie qu'il y a une part de risque...

[Market]

Si on a du mal à appréhender le pognon à retirer des sédiments, çà signifie qu'il y a une part de risque...

Donc, risque = concession ?

[fanchic]

Donc, risque = concession ?

çà dépend de la "sustantialité" de ce risque...

Mais risque = Johnatan ou alors = Jennifer

[Market]

çà dépend de la "sustantialité" de ce risque...

Mais risque = Johnatan ou alors = Jennifer

Dans le cas d'espèce, l'entreprise retenue devra exploiter, tirer un revenu de son exploitation et verser un loyer au concédant. Selon les techniciens, le volume actuel de sédiments serait suffisant pour une entreprise mais pas pour un groupement d'entreprises.

Jennifer ou Jenifer ? Le risque n'est pas le même.

Après, j'ai du mal à comprendre où s'arrête la notion de besoin (MP) et où commence la notion de charge de service public que l'on confierait à un tiers (concession).

[R.J]

Après, j'ai du mal à comprendre où s'arrête la notion de besoin (MP) et où commence la notion de charge de service public que l'on confierait à un tiers (concession).

Ce n'est pas tant l'absence de besoin ou le transfert d'une charge de service public qui caractérise la concession que le modèle économique contractualisé. Le transfert du risque d'exploitation comme le souligne Fanchic. D'ailleurs, les directives précédentes définissaient les concessions comme des contrats présentant les mêmes caractéristiques qu'un marché public de travaux (ou de services), à l'exception du fait que la contrepartie des travaux (ou services) consiste soit uniquement dans le droit d'exploiter l'ouvrage (ou le service), soit dans ce droit assorti d'un prix. Le transfert du risque a été expressément ajouté, mais il figurait déjà en creux.

[Market]

J'ai du mal...