DAJ Conseil aux acheteurs - fiche propre aux contrats globaux

[hpchavaz]

Sur

Ce qui est agaçant est que cela DAJ modifie la fiche Allotissement sans que l'on sache si la modification ne porte que sur la partie contrat globaux.

Quelqu'un aurait il achivé la version précédente de la fiche allotissement ?

[juriste juniore!]

Pas d'archive mais vu les explications j'en ai déduis qu'ils avaient purement et simplement supprimé la partie sur les marchés globaux. D'ailleurs lorsqu'on regarde la fiche elle même la date de la dernière MAJ est octobre et non janvier comme indiqué sur la page web (je ne sais pas si je suis très claire!).

[hpchavaz]

Pas d'archive mais vu les explications j'en ai déduis qu'ils avaient purement et simplement supprimé la partie sur les marchés globaux. D'ailleurs lorsqu'on regarde la fiche elle même la date de la dernière MAJ est octobre et non janvier comme indiqué sur la page web (je ne sais pas si je suis très claire!).

La fiche "marchés globaux" porte la même date ....

[briochette]

Bonjour,

Ci-joint la fiche de la DAJ 2016 "Allotissement et contrats globaux".

[hpchavaz]

Bonjour,

Ci-joint la fiche de la DAJ 2016 "Allotissement et contrats globaux".

Merci