petits lots d'une durée différentes de l'AOO

[klaircorann]

Pour éviter de dépasser le seuil de 80 000 € HT sur la durée totale (reconduction comprise) est-il possible de faire les lots en AOO sur 1 an reconductible 3 fois et les petits lots sur un an reconductible 2 fois ?

[speedy]

vous vous doutez de la réponse, non ?

[zouille]

Hello Speedy, moi non !

[speedy]

tel que présenté c'est du saucissonnage .....

[hpchavaz]

"Pour éviter de dépasser le seuil .." => saucissonnage.

cf "Le choix de la méthode pour le calcul de la valeur estimée d'un marché ne peut être effectué avec l'intention de le soustraire à l'application de la présente directive. Un marché ne peut être subdivisé de manière à l'empêcher de relever du champ d'application de la présente directive, sauf si des raisons objectives le justifient."

[Ponta]

Désolé mais par votre projet, vous envisagez un détournement de procédure.
De plus, que ferez-vous à l'issue de la 3ème année avec ses petits lots arrivés à expiration ? Pourrez-vous vous passer de ces prestations pendant 1 an ?


Ne vous serait-il pas plus simple de faire votre AOO sur un an reconductible 2 fois ? Ainsi vos petits lots devraient rentrer sous les 80 000 € HT.