Peut-on décomposer en 2 le forfait de MOE pour correspondre à 2 phases

[Boïo]

Bonjour,
Peut-on indiquer des clauses comme celles-ci dans le CCAP pour fixer le forfait définitif :
"Le forfait de rémunération est provisoire. Il est établi sur la base d'un devis détaillé par élément de mission réalisé par le maître d'œuvre en fonction de la durée estimée des éléments de mission et de leur complexité et du coût estimé des travaux.
Le forfait de rémunération devient définitif:
-   Pour le forfait APS (pour l'ensemble de l'opération): lors de l'acceptation par le maître d'ouvrage  de la mission APS
-   Pour le forfait de l'étape 3 (de l'APD à l'AOR): lors de l'acceptation par le maître d'ouvrage de la mission APD concernée ;
-   Pour le forfait de l'étape 4 (de l'APD à l'AOR): lors de l'acceptation par le maître d'ouvrage de la mission APD concernée.
Le montant de l'ESQ : ?
Le forfait définitif de rémunération des éléments de mission est négocié en fonction de leur durée estimée et de leur complexité induites par le coût prévisionnel des travaux accepté par le maître de l'ouvrage."

Concernant le forfait ESQ, le MOE peut-il indiquer un montant de la mission ESQ supérieur à la prime prévue au concours ?
Merci

[speedy]

vous voulez faire de la régie ?

[Boïo]

euh, je ne comprend pas votre question  

et puis je ne trouve que des modèles de CCAP faisant passer le forfait provisoire au forfait définitif par application d'un % sur le coût des travaux àl 'APD...

[speedy]

parler du forfait définitif après la mission  c'est accepter la régie
et voir mes réponses précédentes sachant que beaucoup de contrats sont hors la loi .....

[Boïo]

C'est à dire que la formulation proposée laisse à penser que notre collectivité exécuterait une partie des missions ? Mais cela n'est pas prévu.

Quelqu'un aurait-il un exemple de clauses sans % ? 

Merci !

[speedy]

C'est à dire que la formulation proposée laisse à penser que notre collectivité exécuterait une partie des missions ? non, mais que vous prenez le risque de payer au temps passé et qu'ils exagèrent ...
Mais cela n'est pas prévu.

Quelqu'un aurait-il un exemple de clauses sans % ? 

Merci !

[Boïo]

D'accord, je comprends mieux.
Hpchavaz, TpF, quelle formule employez-vous ?

[Boïo]

Question complémentaire.
Quel est votre avis ou quelles sont vos pratiques concernant l'esquisse ?
La question qui suit est peut-être stupide, mais bon, je préfère m'assurer de la réponse.
Lorsque l'on indiqué un montant de prime pour l'esquisse dans les documents de consultation et que cette prime versée au lauréat du concours viendrait en déduction de ses honoraires,
le MOE peut-il indiquer un coût d'esquisse supérieur à la prime dans son offre de prix ?

Encore merci !

[psaii]

et voir mes réponses précédentes sachant que beaucoup de contrats sont hors la loi .....

Speedy, est-ce que par hasard tu partages tes CCAP de MOE?