SPS et CT

[mighty]

Salut les amis, je dois lancer ces deux marchés pour mes futurs travaux. Vous conseillez deux marchés à part ? Un seul marché avec deux lots ?
Vous auriez des modèles à m'adresser ? thanxxxx

[lepouch]

2 marchés à part.
Le contrôle technique est assuré par un nombre restreint d'opérateurs ...
Ce qui n'est pas le cas du SPS.

[hpchavaz]

Salut les amis, je dois lancer ces deux marchés pour mes futurs travaux. Vous conseillez deux marchés à part ? Un seul marché avec deux lots ?
Vous auriez des modèles à m'adresser ? thanxxxx

Compte tenu des obligations :
- pour les missions SPS, de mémoire das la loi ou le décret, d'identification de la prestation de façon séparée,
- pour les organismes assurant le contrôle technique , de mémoire code de la construction + jurisprudence de CE datant qqs années, impossibilité d'exercer d'autres activités dans le secteur de la construction,
il ne me semble pas souhaitable de prévoir un marché portant sur les deux prestations.


EDIT :] Voir rcetification dans un message un peu plus bas

[Michel]

Je n'en fait jamais donc je n'en sais rien.
Mais il ne me choquerais pas de faire une seule consultation de 2 lots = 2 marchés   (nous sommes sur le même ensemble de travaux)
en précisant bien les obligations juridico-légale du contexte
et donc que chaque lot sera attribué à un candidat différents    (. . . et qui répond en tous points (à minima) aux obligations légales pour ce qu'il serait retenu)

[max]

1 consultation avec 2 lots,  très fréquent
les groupes nationaux savent répondre aux 2 lots via des structures/entités différentes

[hpchavaz]

J'avais un peu trop vite lu et écrit : un marché avec deux lots pourraient convenir.