Marché éclairage public

[miamivice]

Bonjour,

Je prépare actuellement un marché portant sur travaux, entretien et maintenance de l'éclairage public. Puis-je faire référence aux CCAG FCS et Travaux dans le même CCAP?

De plus, ce marché inclut pose et dépose des illuminations. Puis-je mettre en place un accord-cadre à bons de commande pour l'ensemble des prestations, ou suis-je dans l'obligation de prévoir une partie forfaitaire.

Merci pour vos réponses

[Sunn0))]

On ne peut faire directement référence qu'à un seul CCAG. Pour les clauses intéressant l'autre CCAG, il vaut mieux simplement les réécrire dans son CCAP.

[Ponta]

On peut faire référence à plusieurs CCAG, rien ne l'interdit.
Mais il faudra bien choisir les clauses à appliquer et celles auxquelles vous devrez déroger pour éviter les conflits de clauses entre les deux CCAG.
Cet exercice peut être périlleux quand les deux CCAG ne sont pas maîtrisés.

[speedy]

On peut faire référence à plusieurs CCAG, rien ne l'interdit.

on cherche les emmerdes ...

Mais il faudra bien choisir les clauses à appliquer et celles auxquelles vous devrez déroger pour éviter les conflits de clauses entre les deux CCAG.

concrétement on choisit un CCAG et on déroge , quitte à copier coller les clauses que l'on souhaite d'un autre CCAG

[Ponta]

on cherche les emmerdes ...

C'est tout le sens de ma remarque.

[speedy]

il faut être plus clair car il y a des débutants sur le forum

[miamivice]

Je vais donc procéder ainsi. Merci