Concession droit d'usage de licence

[Virkiel]

Bonjour,

tout est dans le titre, nous devons relancer un marché pour l'utilisation d'un progiciel de statistique, dans ce cadre là nous sommes dans le cadre d'un marché avec une exclusivité (attestation de la société + US copiryght officer). LA question que je me pose est sur la notion à employer pour une forme de location de licence pour l'utilisation d'un progiciel.

C'est à dire qu'on achète pas les licence, on achète un droit d'usage, et mon service technique ne veut pas qu'on le détermine comme un contrat de louage, notamment pour des raisons budgétaires, ligne budgétaire qui ne serait pas la même et budget qui ne serait pas le même pour payer la dite prestation.

Quel serait selon vous la notion à donner une concession de droit d'usage de licence ?

[Sosogif]

Bonjour,
En espérant que cela vous sera utile 

http://www.bensussan.fr/pages/les-licences-de-bases-de-donnees/

[Virkiel]

Je te remercie, ça m'aidera bien ^^