computation

[M.Tartempion]

Bonjour,

je n'ai jamais pratiqué et quand je regarde des nomenclatures (type 2001 ou nadege), je me pose des questions.

Par exemple, si l'on souhaite acquérir des téléphones et des abonnements, si on se réfère à ces nomenclatures, ce sont deux lignes différentes, donc on ne cumule pas?
Si oui est-ce que l'on peut lancer un seul marché en cumulant séparément les deux lignes?

Pareil pour des assurances puisqu'elles sont distinguées en fonction de leur objet...

Et de façon plus générale, lorsque l'on crée sa propre nomenclature, comment savoir jusqu'où distinguer des prestations/fournitures?

Merci!

[Ponta]

Bonjour,

Créer sa propre nomenclature revient à créer la nomenclature adaptée à votre structure, à ses besoins, à son fonctionnement, à sa politique d'achat.
Donc les distinctions sont entièrement paramétrables (dans la limite du raisonnable bien sûr) et différentes d'une structure à l'autre.
Il est également possible de s'inspirer de nomenclatures existantes.

Par exemple, si l'on souhaite acquérir des téléphones et des abonnements, si on se réfère à ces nomenclatures, ce sont deux lignes différentes, donc on ne cumule pas?
Si oui est-ce que l'on peut lancer un seul marché en cumulant séparément les deux lignes?

Vous pouvez monter votre marché en plusieurs lots. Dans ce cas, vous computez. Les lots d'un même marché se computent entre elles.

[Michel]

les Assurances sont un cas particulier.
Voir le guide ad'hoc de berçy
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/oeap/publications/autres_documents/guide_passation_marches_publics_assurances_collectivites_locales/guide_passation_mp.pdf

[dominique]

Une nomenclature d'achat est le résultat du meilleur équilibre possible entre une puissance d'achat et une force de vente.
Comme l'artisan du coin qui n'aura pas les mêmes fournisseurs que Bouygues, une petite commune rurale n'aura pas le même structuration d'achat qu'une métropole.
Dominique Fausser

[M.Tartempion]

Si je comprends bien les "nomenclatures" se computent donc distinctement sauf si on les agrège au sein d'une même consultation allotie.

Imaginons que l'on passe une consultation pour des abonnements et des téléphones. Ils ne peuvent pas faire partie d'une même nomenclature puisqu'ils relèvent de services et de fournitures. Mais il faut alors comptabiliser l'intégralité du montant du marché sauf à passer deux procédures distinctes. Mais si pour une raison ou une autre des marchés doivent être passés en plus pour l'une de ces nomenclatures, faut-il les computer avec la valeur du marché alloti précédent ou avec la seule valeur des achats relevant de la même nomenclature?

Vous avez l'air de trouver ça simple alors que j'ai l'impression que c'est sans fin cette computation!!

[dominique]

Cela dépend de votre politique d'achat :
- des abonnements comprenant une location de téléphone (services : un seuil) ?
- ou une politique d'achat séparant abonnement (service) et téléphone (fournitures) et donc deux seuils distincts, ce qui notamment peut avoir un intérêt pour récupérer du FCTVA ("Matériel de téléphonie, télésurveillance et téléalarme", cité à l'annexe de Arrêté n°NOR/INT/B0100692A du  26 octobre 2001 relatif à l'imputation des dépenses du secteur public local pris en application des articles L2122-21, L3221-2 et L4231-2 du code général des collectivités territoriales (journal officiel du 15 décembre 2001) ?
Dominique Fausser