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Montage d'une opération : questions

Démarré par Piko, Février 08, 2017, 03:55:35 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Piko

Bonjour,

Un doute m'assaille.
Pour des travaux (70 millions) qui devraient s'étaler d'avril 2017 à fin 2020, je me demande s'il vaut mieux tenter de passer un seul marché avec une multitude de lots ou diviser mon opération en plusieurs marchés :

- Est-ce que je peux demander à des candidats de remettre une offre dans un mois pour des travaux qu'ils ne feront qu'a partir de juillet 2020 ?
- La validité de l'offre ne serait-elle pas remise en cause du fait de l'écart de temps entre le choix du titulaire et l'OS de début des travaux ?

- Ne vaudrait-il pas mieux lancer une consultation au premier semestre 2020 pour ces lots qui seront réalisés à une période qui est somme toute encore lointaine ?

Si j'ai bien compris le service technique, il préfère la dernière option, je suis partagé car l'ensemble des travaux (aménagement & réhabilitaion) forme bien une opération.
Balayeur du forum :-)

lepouch

Dès lors que votre opération de travaux est supérieure au seuil, il convient de consulter par une procédure formalisée : à priori un AO mais pas que ... je pense que le dialogue compétitif et la procédure concurrentielle avec négociation sont à tester ...
Mais cela ne veut pas dire que vous avez à réaliser 1 seul marché et rien ne vous empêche de "découper" cette grosse opération en plusieurs sous-opérations, elles mêmes décomposées en plusieurs lots.
La seule contrainte sera que, quelques soit le montant estimé de ces sous-opérations, la procédure choisie sera obligatoirement formalisée.

speedy

Citation de: Piko le Février 08, 2017, 03:55:35 PM
Bonjour,

Un doute m'assaille.
Pour des travaux (70 millions) qui devraient s'étaler d'avril 2017 à fin 2020, je me demande s'il vaut mieux tenter de passer un seul marché avec une multitude de lots non de parties techniques sinon c'est plusieurs marchés ! ou diviser mon opération en plusieurs marchés :

- Est-ce que je peux demander à des candidats de remettre une offre dans un mois pour des travaux qu'ils ne feront qu'a partir de juillet 2020 ? oui mais avec une formule de révision
- La validité de l'offre ne serait-elle pas remise en cause du fait de l'écart de temps entre le choix du titulaire et l'OS de début des travaux ? non si vous avez notifié le marché avec une clause de déclenchement du début des prestations par OS et un planning indicatif clair

- Ne vaudrait-il pas mieux lancer une consultation au premier semestre 2020 pour ces lots qui seront réalisés à une période qui est somme toute encore lointaine ? il y a débat , selon les interfaces  et la nécessité de faire participer aux études pour les réservations dans le gros oeuvre mais alors faut prévoir une phase études quasi immédiate ...

Si j'ai bien compris le service technique, il préfère la dernière option, je suis partagé car l'ensemble des travaux (aménagement & réhabilitaion) forme bien une opération.

de toute manière il faut totaliser pour choisir le mode de passation ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.