Mode de transmission des offres

[Macaron vanille]

Bonjour à tous !

Dans le nouveau décret MP commenté du M.............il est indiqué que " l'article 40 impose aux opérateurs économiques d'appliquer le même mode de transmission que celui retenu initialement. Une telle mesure risque néanmoins de causer des difficultés dans la mesure où en cas de demande de compléments ou précisions de la part de l'acheteur, y compris par courriel, cela imposerait aux entreprises de répondre par voie papier si tel a été le choix initial. Il semble dès lors nécessaire que le règlement de consultation autorise les échanges électroniques initiés par l'acheteur ".

Certains d'entre vous ont-ils rédigé un article dans ce sens dans le RC ?

Si rien n'est stipulé, est-ce un problème de demander ensuite aux OP d'apporter ensuite leurs compléments de candidatures, précisions sur la teneur des offres, etc. par courriel ?

Merci.

[Ponta]

Bonjour,

Je n'ai rien rédigé en ce sens dans le RC mais je l'autorise et le pratique sans problème.
Les courriels et autres échanges électroniques sont un sacré gain de temps.

Et puis, je vois peu de risque juridique à autoriser un candidat "papier" à répondre par courriel. Certes le principe du même mode de transmission est bafoué mais est-ce que cela cause un préjudice grave ?

[Shmouck]

Bonjour,

Je n'ai rien rédigé en ce sens dans le RC mais je l'autorise et le pratique sans problème.
Les courriels et autres échanges électroniques sont un sacré gain de temps.

Et puis, je vois peu de risque juridique à autoriser un candidat "papier" à répondre par courriel. Certes le principe du même mode de transmission est bafoué mais est-ce que cela cause un préjudice grave ?

+1, je ne dis pas que le moyen ne serait pas soulevé, mais je doute qu'il soit opérant.

Dans mes RC, j'indique le mail fourni par le candidat dans AE est le point de contact qu'il désigne pour assurer les échanges qui lui sont adressés dans le cadre de la consultation (précisions, négociations, attribution ou notf démat...), et qu'il s'engage donc à la maintenir fonctionnel jusqu'au terme de la procédure de passation (entendre peut être jusqu'à l'expiration de son offre).

Je me vois mal, en 2016, me fendre d'un courrier postal pour demander de confirmer un délai de livraison.