Opération de travaux et 1 lot services

[Kaouette]

Bonjour,

Dans le cadre d'une opération de travaux, nous avons prévu 5 lots dont 4 portent sur des travaux et 1 lot fait référence au CCAG TIC. (ça serait trop simple!!)

L'opération globale est inférieure au seuil européen travaux donc on partirait en MAPA mais l'estimation de ce 4ème lot est supérieure au seuil européen pour les fournitures et services (travaux accessoires et fourniture de matériel informatique avec une presta maintenance sur 2 ans).
Dans le cadre de ce lot, on estime à 25% la part de travaux qui porte sur de l'élec et du raccordement donc le CPV commence par 48 et non 45...

L'objet principal de la consultation/l'opération porte sur des travaux mais l'objet principal de ce lot porte sur des services, possibilité de rester en MAPA d'après vous ?

Merci d'avance pour votre aide.

[lepouch]

.... l'objet principal de ce lot porte sur des services, possibilité de rester en MAPA d'après vous ?

Ben non ... puisque ce sera un marché de services supérieur au seuil !

[Virkiel]

Je serai moins catégorique, vous êtes dans le cadre d'un marché mixte, et pour connaître la prestation principale, elle doit se déterminer par rapport au montant estimatif de votre besoin.

De plus, quand vous lancez un marché allotis, vous ne lancez pas une publicité par lot, vous lancez une publicité pour la totalité de la procédure, donc si le service ne représente que 75% du lot 4, mais que sur la computation des 5 lots il ne représente plus que 10% du montant total du marché alloti, alors la publicité suivra les modalité du marché de travaux et non pas du marché de prestation intellectuelle.

donc la procédure a lancé serait un MAPA travaux (les prestations de service ne sont qu'accessoires des travaux à réaliser).

[Kaouette]

Merci pour vos réponses, je vois bien que ce n'est pas simple...

D'un autre côté, l'article 5 définit ce qu'est un marché de travaux et un marché de services mais 1 lot = 1 marché ou à prendre comme 1 marché = 1 consultation 

Ce lot représente entre 25 et 35 % du besoin pour réaliser l'opération, je suis loin des 10% mais y'a 10% de travaux 

Lors d'une précédente consultation pour une grosse opération travaux, nous avions tout mis en travaux alors que nous avions un lot fourniture/équipements, le BOAMP avait éclaté la publication (papier). C'était sans conséquence vu le montant mais là, je me pose la question....

[speedy]

vous devriez faire deux consultations car ceux ne sont pas les mêmes secteurs économiques .....

[Michel]

1 lot = 1 marché ou       à prendre comme 1 marché = 1 consultation 

les 2 mon ...
le lot est la base de l'analyse qui doit se faire lot par lot (de consultation).
1 lot abouti à 1 marché ; parfois s'il y a regroupement, plusieurs lots aboutissent à 1 marché
1 marché = 1 consultation : OUI, je ne connais de marché issue d'aucune ou de plusieurs consultations
Le cas de plusieurs consultations (simultanées) pourraient-elle être regrouper dans un seul marché ? pourquoi pas (à voir) ?

pour s'adosser à la chronologie des faits ; je retiendrais plutôt : 1 lot = 1 marché

[Virkiel]

vous devriez faire deux consultations car ceux ne sont pas les mêmes secteurs économiques .....

Mais ne porte t'il pas sur un même ouvrage, et donc le fait d'avoir une procédure alloti s'entend d'une seule et même publicité ?

[Lolila]

c'est quoi ce marché TIC qui fait partie d'une opération de travaux ? Je ne vois pas dans quel cas les deux peuvent être vraiment liés ?

[Virkiel]

c'est quoi ce marché TIC qui fait partie d'une opération de travaux ? Je ne vois pas dans quel cas les deux peuvent être vraiment liés ?

Le problème de ce lot, c'est qu'il y a une partie travaux accessoires rattachable à l'ouvrage, et l'autre partie qui est relative à des services de maintenance et autres. Donc à la base c'est plutôt ce lot qui aurait dû être découpé.

[Raspoutine]

je partage l'avis de Speedy, il faut faire 2 consultations même si on est sur une opération unique.

Si on fait le parallèle avec la construction d'un bâtiment, on ne fait pas une seule consultation avec les travaux, le MOE et la fourniture du mobilier.
Au niveau de l'allotissement on ne peut le faire que pour une nature identique comme par exemple les travaux

[Virkiel]

je partage l'avis de Speedy, il faut faire 2 consultations même si on est sur une opération unique.

Si on fait le parallèle avec la construction d'un bâtiment, on ne fait pas une seule consultation avec les travaux, le MOE et la fourniture du mobilier.
Au niveau de l'allotissement on ne peut le faire que pour une nature identique comme par exemple les travaux

Pour le coup tu as totalement raison, j'essayais de voir s'il y avait un lien entre tous les lots, s'il n'y en pas, il faut effectivement les dissocier.

[Kaouette]

Encore merci pour vos avis.

Je vais donc retenter de faire comprendre aux services techniques de faire une consultation à part pour cette partie services en prenant l'exemple de Raspoutine pour que ce soit clair pour eux.

Pour le lien entre les travaux et TIC, j'entends déjà les services techniques me dire qu'on ne peut dissocier la pose des fourreaux (réseaux, câbles etc...) avec le raccordement à toute la partie informatique.

A suivre et bonne journée à tous et toutes

[lepouch]

Pour le lien entre les travaux et TIC, j'entends déjà les services techniques me dire qu'on ne peut dissocier la pose des fourreaux (réseaux, câbles etc...) avec le raccordement à toute la partie informatique.

Certes ... mais quel lien avec la maintenance sur 2 ans ?
Une fois que les câbles sont posés et raccordés, on réceptionne et basta !
C'est pas les informaticiens qui posent les fourreaux, non ?

[Michel]

les fourreaux sont des tubes creux à l'intérieur dedans. 
après on les utilise en fonction des besoins : eau gaz électricité téléphonie cuivre fibre optique . . .

[Kaouette]

Première réponse des techniciens :  il n'y a pas de travaux.
Donc j'explique que la consultation doit être réalisée à part... bon ben y'a des travaux!