Accord cadre marchés subséquents pour petit matériel

[Michel]

après recensement, on est sur une famille d'achat en MAPA.

Si MAPA  OK ; alors ne faites pas une usine à gaz pour acheter 2 crayons et une gomme ! 

Secondo : ne mélanger pas le contrat et ses clauses d'exécution.
un bon de commande n'est qu'un acte d'exécution d'un contrat (contrat=marché).
un marché "adapté" (MAPA)  peut même être "verbal" OUI, OUI   bon  pas pour de grosse sommes ! bien que pas explicitement interdit 
un marché subséquent (soit un contrat) peut éventuellement être verbal ou prendre la forme d'un bon de commande ou d'un document transmis par courriel, ou résulter d'une poignée de mains ! ou . . .
RESTEZ PRAGMATIQUE et n'en faites pas plus que l'indispensable ! Restez "adaptés" aux circonstances et à vos besoins.

[ariad]

Je viens de lire ce fil car je suis entrain de rédiger un AC à MS multi-attributaire.
Pour moi, le principe de cette technique d'achat était justement de pouvoir rajouter des besoins non identifiés lors du lancement de l'accord cadre au stade des marchés subséquents.
Je rédige un BPU avec des prix plafonds dans mon AC pour les encadrer et je remets en concurrence les titulaires mais si j'ai un besoin nouveau qui répond à l'objet de l'accord cadre mais non inclus dans mon BPU initial, je peux dans mon MS demander aux candidats de chiffrer ce besoin sans souci.

Je vais éviter de perdre patience ... Mais considérer qu'il est préférable d'introduire des modifications substantielles par voie d'avenant plutôt que de rajouter des lignes en lien avec l'objet de l'AC via un MS ... C'est simplement absurde.

Je suis d'accord avec ça, je ne comprends pas du tout le raisonnement de Virkiel.

Ce que dit RJ rejoint ce que dit Ororo Munroe sur ce fil :
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=26596.0

Qui a raison, qui a tort ?  

[speedy]

Pour moi, le principe de cette technique d'achat était justement de pouvoir rajouter des besoins non identifiés lors du lancement de l'accord cadre au stade des marchés subséquents.

Qui a raison, qui a tort ?  

il me semble que l'on est tous d'accord sur ce point dans la limite de l'objet initial de l'accord cadre . 

[ariad]

Virkiel ne semble pas d'accord ou j'ai lu de travers ses propos 

[speedy]

pour moi son interprétation n'est pas tenable, l'accord cadre existe même sans BPU ....
faudrait qu'il s'exprime après l'ensemble des échanges mais il semble bien seul dans sa position ....

[ariad]

Ok, ça me rassure en un sens... sinon ça voudrait dire que je fais n'importe quoi depuis des années.