Accord cadre multi attributaire : quid en cas de non reconduction d'un titulaire

[Allynna]

Bonsoir à tous,

Un doute suite au décret.
Je dois passer un accord cadre multi attributaire dont le budget est 500 k€.

Nous pensions sélectionner 3 candidats et poursuivre l'aventure avec eux pendant 4 ans (1 an reconductible 3 fois).

Il n'y a plus de nombre minimum de titulaire requis pour conclure.
En revanche dans mon cas, si un  titulaire n'est pas reconduit au bout de l'année N par exemple, pour une raison X ou Y, je peux continuer avec seulement 2 titulaires ?

Comment procéder vous dans ce cas ?

Merci bien de votre expérience et bonne soirée à tous.

[speedy]

pour moi non : vous reconduisez l'accord cadre ou pas ....

[Raspoutine]

Tout à fait d'accord avec Speedy, on reconduit ou pas l'AC donc même chose pour tous les titulaires

[Allynna]

Tout à fait d'accord avec Speedy, on reconduit ou pas l'AC donc même chose pour tous les titulaires

Ah oui donc c'est vraiment pas évident. Je pensais qu'on pouvait ne pas reconduire un candidat défaillant.
Mais justement je me posais la question du après.
Et je suppose que c'est la même chose dans le cas ou un candidat serait dans l'impossibilité de continuer (fermeture de la société par exemple).
Je perd donc un titulaire...

Il faudrait également relancé la consultation ?

Merci beaucoup

[Raspoutine]

Ah oui donc c'est vraiment pas évident. Je pensais qu'on pouvait ne pas reconduire un candidat défaillant.
Mais justement je me posais la question du après.
Et je suppose que c'est la même chose dans le cas ou un candidat serait dans l'impossibilité de continuer (fermeture de la société par exemple).
Je perd donc un titulaire...

Il faudrait également relancé la consultation ? Non, vous continuez avec ceux qui reste. ce n'est pas la même chose que d'évincer un titulaire


Merci beaucoup

[speedy]

si l'un disparaît vous ne pouvez que constater
si l'un ne donne pas satisfaction et que des sanctions sont prévues il faut le sanctionner immédiatement selon les clauses de l'AC et non attendre la reconduction pour l'évincer. Si la sanction prévue c'est l'élimination c'est OK vous pourrez, le moment venu,  reconduire avec les restants mais ne groupez pas les deux sauf si vous l'aviez clairement indiqué !

[Allynna]

si l'un disparaît vous ne pouvez que constater
si l'un ne donne pas satisfaction et que des sanctions sont prévues il faut le sanctionner immédiatement selon les clauses de l'AC et non attendre la reconduction pour l'évincer. Si la sanction prévue c'est l'élimination c'est OK vous pourrez, le moment venu,  reconduire avec les restants mais ne groupez pas les deux sauf si vous l'aviez clairement indiqué !

Oui voilà c'était l'idée.
En gros quand on va établir un marché subséquent s'il ne répond pas et ne se justifie pas : pénalités.
J'ai aussi les clauses pour l'admission, l'ajournement, la réfaction et le rejet (qui sont de toutes façon dans le CCAG, mais j'aime bien les citées clairement).
J'ai en plus dit que sur une période d'un an (et dans les conditions de reconduction du marché) à compter de la date de notification de l'accord cadre, s'il était constaté plus de 3 fois l'ajournement, la réfaction ou le rejet, le candidat serait évincé.

De ce fait, si ça arrive, je me posais la question de savoir si je pouvais continuer avec mes 2 restants ou si mon AC devenait caduc !

[speedy]

puisque écrit vous appliquez et ça baigne !