Marchés moe hors loi MOP

[zozo]

Bonjour à tous,

J'ai une petite question qui peut paraître bête mais j'aimerais savoir si il y a une liste d'opérations de marchés de réhabilitation qui peuvent être passés hors loi MOP?
Ou la trouver? Je suppose que cela ne doit pas être si simple, il doit y avoir une liste d'opérations devant être passée en loi MOP et ensuite par déduction les opérations ne rentrant pas dans ce champ d'application sont passés hors loi MOP.

Merci beaucoup pour votre aide

Et bonnes vacances et celles et ceux qui sont en train de lézarder au soleil 

[Raspoutine]

Il n'y a pas de liste vous êtes hors loi MOP si travaux d'entretien ou de grosses réparations ce qui diffère de la réhabilitation ou de la réutilisation.
Par exemple si vous refaites à l'identique un toit, c'est considéré être de l'entretien ou de grosses réparations.

[zozo]

OK merci :-) :-)

[Shmouck]

Prévoyez quand même note justificative si doute sur la qualification de l'opération, la notion de réparation/entretien pouvant parfois grandement différer d'un service technique à l'autre