Moe TF et TC

[lilou]

Bonjour,

Est il possible selon vous de recourir aux marchés à tranches pour un marché de Moe.

Sur l'insécabilité de la mission de base il n'y a pas de souci puisque, l'objet de la tranche ferme est une mission de base à part entière, idem pour chaque tranche conditionnelle.

D'un point de vue réglementaire, le code prévoit que « les marchés publics de maîtrise d'œuvre ont pour objet, en vue de la réalisation d'un ouvrage ou d'un projet urbain ou paysager, l'exécution d'un ou plusieurs éléments de la mission définie par l'article 7 de la loi du 12 juillet 1985 susvisée ». En l'occurrence, il s'agirait dans notre cas d'avoir un unique marché pour la réalisation de 3 ouvrages.

Au-delà de la complexité technique et architecturale d'un tel montage (1 programme commun aux 3 ouvrages sur 3 secteurs géographiques bien distincts), qu'en pensez-vous d'un point de vue juridico-administratif ?

[lepouch]

Si je comprends bien, l'idée est de faire un "copier-coller" d'un ouvrage !
TF = 1er ouvrage et TC1 et TC2 pour les 2 autres ouvrages identiques à construire sur 2 autres sites.
Pourquoi pas ?
Surtout que vous pouvez vous lancez aussi dans un marché de travaux à tranches ...

[Raspoutine]

A priori pas de problème particulier, en revanche il faut être conscient que cela implique 3 études et 3 chantiers distincts (un pour chaque bâtiment).
En revanche, comment allez-vous gérer les seuils de tolérance vu que votre marché va être pas étalé dans le temps.

[Raspoutine]

Si je comprends bien, l'idée est de faire un "copier-coller" d'un ouvrage !
TF = 1er ouvrage et TC1 et TC2 pour les 2 autres ouvrages identiques à construire sur 2 autres sites. je n'ai pas forcément compris ça, ce serait bien d'avoir une précision la dessus

Pourquoi pas ?
Surtout que vous pouvez vous lancez aussi dans un marché de travaux à tranches ...

[trancestep]

Pas de souci avec votre découpage en tranches fermes et optionnelles.
Après, 3 ouvrages et un seul programme, je ne le ferais pas à moins de très petits montants de travaux...
Mais bon why not. Par contre différencier bien par site ou ouvrages :
-Le programme ( à faire donc en trois grands chapitres)
- l'enveloppe financière prévisionnelle
- les montants de remunerations provisoires par site ainsi que les modalités de calcul de la rémunération définitive à l'apd et aussi les clauses d'engagement act et aor

[Ponta]

Bonjour,

Je l'ai fait très récemment. C'était un projet de création d'un réseau d'assainissement sur plusieurs rues. Comme vous, il y avait une incertitude sur le nombre de rues sur lesquelles les travaux seraient réalisés : le coût n'étant connu qu'au terme de la remise des offres du marché de travaux.

Cependant, il est parfois très compliqué de définir correctement les tranches de la MOE. Certains éléments comme par exemple la constitution du DCE, l'analyse des offres sont utiles quelque soit le nombre de sites/tranches retenu(e)s mais d'autres comme par exemple le suivi de chantier sont forcément à mettre en tranche.
Ce subtil équilibre et cette expertise dans le domaine sont assez difficiles à évaluer avec certitude. Ce qui dans mon cas a donné lieu à des avenants pour régulariser ensuite.

Petite précision, je n'ai pas trop touché aux missions obligatoires mais j'ai mis des tranches selon les rues/sites concernés.
Donc forcément, suivant les tranches affermies, cela donne des missions qui sautent (genre le suivi de chantier...). C'est pourquoi je suis parti dans mon DCE sur une assistance à maîtrise d'ouvrage, bien plus malléable qu'une MOE : mais devant un juge, mon marché serait certainement requalifié.

[lilou]

Il y aura 1 programme unique pour le concours, et après réalsations de 3 batiments (1 par tranche) dans le cadre d'une mission de base complète et distincte à chaque fois.
Du coup, les batiments seront quasi identiques à chaque fois (quelques adaptations mineures certainement compte tenu des contraintes locales) et oui du coup 3 phases études et 3 phase chantier.

c'est moi aussi l'exécution qui me semble plus complexe car 3 batiments (donc 3 phases étaudes... travaux...) 1 seul et meme contrat.

[Raspoutine]

Pas de souci avec votre découpage en tranches fermes et optionnelles.
Après, 3 ouvrages et un seul programme, je ne le ferais pas à moins de très petits montants de travaux...
Mais bon why not. Par contre différencier bien par site ou ouvrages :
-Le programme ( à faire donc en trois grands chapitres)
- l'enveloppe financière prévisionnelle
- les montants de remunerations provisoires par site ainsi que les modalités de calcul de la rémunération définitive à l'apd ce qui va être compliqué car 3 APD et aussi les clauses d'engagement act et aor idem 3 ACT et 3 AOR

[lilou]

Si juridiquement il n'y aura qu'un seul et unique contrat, chaque tranche sera indépendante des autres (principe des marchés à tranche) donc effectivement raisonnement distinct et successif par tranches, à chaque fois, apd, act, aor... "presque comme si" on avait 3 marchés

[Dorca]

Allez, je relance (décidément en ce moment... XD).

Sur une opération qui sera soumise à MOe, nous savons budgétairement ce que nous pourrons faire cette année, et envisageons, potentiellement, l'année prochaine, de refaire d'autres travaux fonction du budget.

Aussi, j'envisageais de monter le marché de maîtrise d'oeuvre comme suit, en tranche:

- TF : Mission de base pour la série de travaux qui est projetée de manière certaine.

- TO1 :  Mission de base pour la série de travaux qui serait hyptothétiquement à réaliser l'année prochaine.

On affermirait donc la TO1 uniquement si les travaux sont souhaités.

Ca vous choque?

[speedy]

en soi non car on cherche à faire des économies mais par rapport à l'obligation de justifier un non allotissement oui !!!

[Dorca]

en soi non car on cherche à faire des économies mais par rapport à l'obligation de justifier un non allotissement oui !!!

Non allotissement du marché de MOe? On est sur la même prestation non?

[speedy]

on est sur trois sites différents, non ?
on recommence trois fois la mission (esq, aps, apd, pro, dce, AMT, VISA ou EXE, DET et AOR, non ? pour unr réponse parti architectural différent ou au minimum une adaptation au sol, non ?

affûtez vos arguments pour le non allotissement ...

[Dorca]

on est sur trois sites différents, non ?
on recommence trois fois la mission (esq, aps, apd, pro, dce, AMT, VISA ou EXE, DET et AOR, non ? pour unr réponse parti architectural différent ou au minimum une adaptation au sol, non ?

affûtez vos arguments pour le non allotissement ...

On est pas vraiment sur le même cas.

Nous concernant on est bien sûr le même site. C'est uniquement la nature des travaux qui n'est pas la même.

Les corps de métiers nécessaires pour les deux tranches ne seront  pas les mêmes (d'où la volonté de faire 2 tranches pour la MOe) On est bien sûr la même opération mais certains travaux (de menuiserie intérieure  par exemple) ne seront pas forcément à réaliser.

L'allotissement vous paraît tout de même nécessaire ou le système envisagé pourrait coller?

[speedy]

développez un peu plus sur la cohérence du projet et ça sera gagné