Comment simplifiez-vous vos MAPA?

[Archibald]

Bonjour,

Je profite de la réforme pour tenter de faire bouger un peu les procédures internes dans ma boîte et je suis à la recherche d'idées qui pourraient permettre de simplifier les MAPA à la fois pour les opérationnels qui trouvent toujours que les procédures sont trop lourdes et pour le service marchés dont je fais partie et qui cherche à optimiser sa pratique.

On part de loin donc des évolutions qui peuvent vous paraître anodines pourraient être très utiles pour moi.

J'ai quelques idées en vrac comme:

-supprimer le RC et tous mettre dans l'AAPC publié sur le profil acheteur
-supprimer le délai de consultation fixé pour les MAPA en interne et se garder la possibilité de l'adapter en fonction de l'objet du marché...
-autoriser les réponses par mail en dessous d'un certain montant? (j'avais cru voir passer une jurisprudence en ce sens il y a quelques temps)
-relever le seuil des consultations sur 3 devis défini en interne

Si vous voulez partager et échanger vos idées ce sera avec plaisir

Bonne journée !

[lepouch]

Une idée que j'expérimente : ne plus calquer les MAPA sur la procédure AO mais sur celle du MN.
On choisit une "short list" d'entreprises à laquelle on remet un CCTP + délai, puis négociation et enfin, proposition de marché que l'on fait signer.

[Michel]

la lecture de la fiche de la DAJ sur les Marchés Adaptés est déjà une immense avancée si on en accepte le contenu :
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/marches-procedures-adaptees.pdf

Extraits :
"dispensés des obligations de publicité et de mise en concurrence"
"rédaction d'une simple lettre de commande"
"La forme de l'écrit est libre"
"effectuer ses achats de manière simple et rapide"
"S'il  possède  une  connaissance  suffisante  du  secteur  économique,  il  peut  effectuer  son  achat  sans démarches préalables."
"obligation de publicité n'implique pas forcément publication"
"Les  marchés  passés  selon  une  procédure  adaptée  sont  dispensés  de  la  production  d'un  rapport  de présentation"
"Pour les achats de très faible montant, l'achat (facture) peut valoir notification"
. . .   

[Archibald]

Merci pour vos réposnes, c'est intéressant.

Une idée que j'expérimente : ne plus calquer les MAPA sur la procédure AO mais sur celle du MN.
On choisit une "short list" d'entreprises à laquelle on remet un CCTP + délai, puis négociation et enfin, proposition de marché que l'on fait signer.

Vous souhaiteriez généraliser cette procédure à tous vos MAPA ou juste certains d'entre eux?

la lecture de la fiche de la DAJ sur les Marchés Adaptés est déjà une immense avancée si on en accepte le contenu :
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/marches-procedures-adaptees.pdf

Extraits :
"dispensés des obligations de publicité et de mise en concurrence"
"rédaction d'une simple lettre de commande"
"La forme de l'écrit est libre"
"effectuer ses achats de manière simple et rapide"
"S'il  possède  une  connaissance  suffisante  du  secteur  économique,  il  peut  effectuer  son  achat  sans démarches préalables."
"obligation de publicité n'implique pas forcément publication"
"Les  marchés  passés  selon  une  procédure  adaptée  sont  dispensés  de  la  production  d'un  rapport  de présentation"
"Pour les achats de très faible montant, l'achat (facture) peut valoir notification"
. . .   

Merci Michel, je n'avais pas pris connaissance dans le détail de cette fiche, on y trouve pas mal d'idées en effet.

[Naydje]

Une idée que j'expérimente : ne plus calquer les MAPA sur la procédure AO mais sur celle du MN.
On choisit une "short list" d'entreprises à laquelle on remet un CCTP + délai, puis négociation et enfin, proposition de marché que l'on fait signer.

quel que soit le montant?

[TpF]

Bjour,

J'ai essayé une expérience qui ne vaut rien de plus qu'une tentative loupée:
Pour couvrir l'ensemble des besoins connus et à venir d'une collectivité en matière d'infrastructure, j'ai "incité" les élus à lancé un accord cadre "travaux publics" avec un bordereau large portant autant sur les réseaux que la voirie.
nous n'avions pas défini de nombre maxi de candidat à retenir avec l'intention d'en garder un maximum dans les diverses "spécialités"
L'idée générale étant de constituer un "panel" de retenus que nous aurions consultés et avec qui nous aurions conclus des marchés subséquents au fil des besoins.
L'intérêt étant de traiter une seule fois les questions de publicité et de dossier administratif et de permettre de "gagner du temps" dans le traitement des diverses opérations à venir.
La plateforme de démat a enregistré 70 retraits de DCE (y compris les anonymes) mais à la DLRO nous n'avions reçu que 2 offres !
Le PA a déclaré sans suite puis nous avons lancé un mapa "classique" pour une première opération qui aurait dû être le MS n°1
Cette fois, nous recevons 6 offres parfaitement compétitives.
Ma conclusion : il y a un gros travail d'information des OE à fournir car visiblement ils n'ont pas compris l'intérêt de formules qui pourtant devraient simplifier les choses

[Naydje]

AOO ou MAPA?

le système de qualification c'est l'avenir!

[TpF]

Mapa
avec maxi 1M€/an x 4ans
et en prévoyant 5 à 10 MS/an

[Naydje]

Mapa
avec maxi 1M€/an x 4ans
et en prévoyant 5 à 10 MS/an

vous auriez du tenter le système de qualification sans le nommer et le transformer en AC ouvert sans cité l'accord cadre

c'est ce que je compte faire pour les travaux de ma collectivité

[TpF]

vous auriez du/...

Peut être, je reste convaincu que nous avons un problème d'information des OE
Soyons réalistes, même les pro que nous sommes avons de gros doutes sur la mise en place des CMP, DRAM, etc . . . alors imaginons l'état d'esprit des TPE et même des PME

Dans "système de qualification" je perçois d'entrée 2 mots qui peuvent faire peur

[Archibald]

vous auriez du tenter le système de qualification sans le nommer et le transformer en AC ouvert sans cité l'accord cadre

c'est ce que je compte faire pour les travaux de ma collectivité

Vous entendez quoi par système de qualification? un accord-cadre?

[Naydje]

Vous entendez quoi par système de qualification? un accord-cadre?

le SDQ visé à l'article 46 du DRAM mais sans visé cet article, en gros faire un AC ouvert qui permet d'intégrer de nouveaux OE durant la durée du système

[fanchic]

le SDQ visé à l'article 46 du DRAM mais sans visé cet article, en gros faire un AC ouvert qui permet d'intégrer de nouveaux OE durant la durée du système

Très bonne idée mais vas-tu rester en deçà des seuils?

[Naydje]

Très bonne idée mais vas-tu rester en deçà des seuils?

oui je vais le tester en travaux, je ne me risquerai pas à faire cela en procédure formalisée, mon CL ne comprendrait pas

comme tu le sais dans notre ile, quand tu as un AC, au départ tu as de la concurrence mais au bout de quelques mois un seul attributaire répond

pour remédier à ce problème je comptais m'inspirer largement du SDQ, en faisant une pub au BOAMP + JAL locaux une fois mais pour la durée du SDQ, ainsi quand je lance j'aurai X OE et au fur et à mesure de la durée du SDQ, j'espère attirer d'autres OE qui auraient raté le lancement

et à chaque survenance d'un besoin en travaux (voirie pour le coup mais je ferai également pour les bâtiments), j'envoie le DCE à tous les OE qui sont qualifiés

je ne comprends pas pourquo le SDQ n'est pas ouvert aux PA, j'en fait la demande à Bercy depuis 2006

[Archibald]

oui je vais le tester en travaux, je ne me risquerai pas à faire cela en procédure formalisée, mon CL ne comprendrait pas

comme tu le sais dans notre ile, quand tu as un AC, au départ tu as de la concurrence mais au bout de quelques mois un seul attributaire répond

pour remédier à ce problème je comptais m'inspirer largement du SDQ, en faisant une pub au BOAMP + JAL locaux une fois mais pour la durée du SDQ, ainsi quand je lance j'aurai X OE et au fur et à mesure de la durée du SDQ, j'espère attirer d'autres OE qui auraient raté le lancement

et à chaque survenance d'un besoin en travaux (voirie pour le coup mais je ferai également pour les bâtiments), j'envoie le DCE à tous les OE qui sont qualifiés

je ne comprends pas pourquo le SDQ n'est pas ouvert aux PA, j'en fait la demande à Bercy depuis 2006

Bonjour Naydje,

C'est très intéressant l'idée du SDQ mais il y a quelque chose qui m'échappe. S'il n'y a qu'une seule publicité au début comment seront informés les OE qui ont raté l'avis initial de l'existence du SDQ pour l'intégrer en cours de route?