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Je vous la fais à l'envers...

Démarré par Market, Juin 15, 2016, 05:44:18 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Market

Citation de: Virkiel le Juin 23, 2016, 09:09:40 AM
Dixit le chat avec un casque en pastèque :-D

Ben, le casque de Magneto n'était pas dispo.  ;)

Consulter 3 entreprises n'est pas considéré comme une mesure de publicité. Consulter 3 dans un MAPA ouvert, désolée, mais je ne comprends pas.
UTC/GMT + 4

goran

ben moi qui croyais avoir tout bien compris en la matière, vous allez finir par me faire douter  ;D ;D ;D

lepouch

C'est difficile de l'admettre car on nous l'a rabaché pendant des années mais ... "les principes de la commande publique s'applique dès le 1er Euro dépensé", c'est mort, définitivement mort et enterré !!!!

Market

Ben, il faut tout repenser maintenant.

C'est chouette !
UTC/GMT + 4

Michel

Citation de: Mathieu le Juin 17, 2016, 09:21:20 AM
Pourquoi ? Dans "procédure adaptée" il y a "procédure" (sous-entendu de mise en concurrence, et publicité qui va avec)
:-\   pas pour Moi !
si je connais très bien le marché, je m'autoriserais l'appel téléphonique direct ! ou bien je me déplace et je reviens avec mes courses
Bon, en laissant trace écrite du pourquoi & C°        et de faibles montants
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

Market

Citation de: Michel le Juin 23, 2016, 09:17:26 PM
:-\   pas pour Moi !
si je connais très bien le marché, je m'autoriserais l'appel téléphonique direct ! ou bien je me déplace et je reviens avec mes courses
Bon, en laissant trace écrite du pourquoi & C°        et de faibles montants

Le MN inférieur à 25 K € vient remettre un peu les pendules à l'heure quand même.

Si on ne veut ni pub, ni mise en concurrence, on peut mais on négocie quand même. Cette disposition laisse les services un peu pantois. J'ai beau leur dire qu'il faudra revoir les modalités d'achat pour certains segments mais rien n'y fait.

Cela induit-il forcément une publicité en MAPA ? Pour moi oui. Et j'entends bien : une publication. Pas un envoi restreint de lettres de consultations à quelques uns.
UTC/GMT + 4

Virkiel

Citation de: Market le Juin 23, 2016, 10:28:06 AM
Ben, le casque de Magneto n'était pas dispo.  ;)

Consulter 3 entreprises n'est pas considéré comme une mesure de publicité. Consulter 3 dans un MAPA ouvert, désolée, mais je ne comprends pas.


Nan mais laisse comme ça c'est carrément plus classe  ;D
A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés

Market

UTC/GMT + 4

boubix

Bonjour,

Je déterre ce sujet..
Il faut avouer que le déplacement des marchés - de 25K en dehors des procédures adaptées me pose bien des soucis (ou c'est moi qui m'en pose tout seul lol)

La fiche de la DAJ sur les MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE ET AUTRES MARCHES PUBLICS DE FAIBLE MONTANT(http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/marches-procedure-adaptee-2016.pdf) indique que pour les marchés - de 25K , "si l'acheteur estime nécessaire de procéder à une mise en concurrence, ces marchés publics sont soumis aux dispositions applicables aux marchés à procédure adaptée."

Je me dis que faire 3 devis (à moins que je me trompe, éclairez-moi) c'est déjà faire une mise en concurrence dc pourquoi passer sous le régime de la procédure adaptée ?

Pour ces achats, quelles règles suivent vos collectivités ? En effet, je dois rédiger un guide interne des achats dans la mienne et ce sujet m'embête car on peut avoir différentes façons de faire.
Je me dis que acheter des télés ce n'est pas faire des travaux.. En effet, je me sens d'acheter 20 télé pour 20K en faisant une comparaison de différents sites, ce besoin est plus moins simple à définir, et dans ce cas, je passerai directement en discussion avec un prestataire. (solution 1)..Pour des travaux, je me vois pas (ou tout dépend des travaux) faire 3 devis ou avec un seul prestataire pour un montant pouvant aller jusqu'à 30K TTC. Ceci représente une somme....Je privilégierai dc une procédure adaptée (solution 2)..quand le seuil était à 4000 € je me posais moins de questions lol même si c'est pas bien, j'en conviens.
Cette vision des choses vous semble cohérente ?

Et aussi, que pensez-vous de la position de la DAJ "3.2.3.1.1. Publicité n'est pas publication." ?

Merci d'avance pour vos éléments :)

lepouch

Demander 3 devis, prospecter sur Internet pour comparer des fournitures, des échanges par téléphone ... ce sont des procédures adaptées !
Il me semble que vous confondez la procédure (librement choisie dès lors qu'elle est adaptée) avec le formalisme des pièces habituelles d'un MP (AE, CCAP, etc ...).
Restez simple ... un guide peut être utile s'il n'enferme pas ses utilisateurs dans des procédures-types.
Il est plus utile de les faire réfléchir que de les contraindre à l'utilisation de documents et procédures identiques pour acheter des télés, des travaux ou des prestations intellectuelles  !