motivation non allotissement dans le DCE

[Salomé]

Bonjour à tous,

Nous préparons un marché d'études de sol , et nous n'envisageons pas d'allotir le marché. Il est à présent obligatoire de motiver le non recours à l'allotissement dans les documents de la consultation, comment procédez-vous? Quel type de motifs indiquez vous dans vos documents?

[Virkiel]

définir l'homogénéité de votre prestation, que cette dernière ne peut être découpé en plusieurs lots sans dénaturer la mise en concurrence, préciser que cela empêcherait aussi une bonne exécution de la prestation et ainsi de suite...

[Salomé]

Merci 

[max]

Bonjour à tous,

Nous préparons un marché d'études de sol , et nous n'envisageons pas d'allotir le marché. Il est à présent obligatoire de motiver le non recours à l'allotissement dans les documents de la consultation, comment procédez-vous? Quel type de motifs indiquez vous dans vos documents?

Pour une étude sol, que voulez vous allotir?

[Salomé]

rien du tout en effet,  je me demandais comment justifier le non allotissement, puisque la motivation dans le DCE de celui-ci est devenue obligatoire
Bien cordialement

[Shmouck]

rien du tout en effet,  je me demandais comment justifier le non allotissement, puisque la motivation dans le DCE de celui-ci est devenue obligatoire
Bien cordialement

Pas nécessairement dans le DCE, la motivation peut aussi figurer dans le rapport de présentation en PF, ou même sur un document ad hoc en mapa.

[Dorca]

Personnellement je n'entendais pas le texte aussi strictement : motiver un non allotissement quand le marché peut potentiellement l'être mais ne l'est pas : OK mais quand il n'y a pas de doute sur le non-allotissement, pas nécessaire de le justifier non? On va finir avec des RC de 250p même en MAPA à ce rythme sinon

Je suis trop léger ou bien? 

[Pimousse1981]

Pas nécessairement dans le DCE, la motivation peut aussi figurer dans le rapport de présentation en PF, ou même sur un document ad hoc en mapa.

Oui c'est un peu ce que je m'étais dit, un "document relatif à la procédure", ça peut être pas mal de chose !!!

[max]

rien du tout en effet,  je me demandais comment justifier le non allotissement, puisque la motivation dans le DCE de celui-ci est devenue obligatoire
Bien cordialement

ben oui, y a des fois y a rien à motiver sauf à indiquer prestation non allotissable techniquement (homogénéité de l'achat)

je rejoins DORCA, je n'indiquerais aucune motivation car c'est clair comme de l'eau de roche que l'allotissement n'a pas lieu d'être sur de nombreuses affaires (EX: CSPS pour un chantier), mais à la lecture de l'art 12 en effet faut motiver pour toutes les consultations, d'où une phrase "bateau" pour ces affaires du type "allotissement techniquement impossible - homogénéité de l'achat"

[Shmouck]

Yep, dans mes documents préparatoires, si l'acheteur ne souhaite pas allotir, j'ai laissé une case "prestations homogènes", qui a priori correspond à la majorité des cas de non allotissement.

[Salomé]

Merci à tous pour ces réponses, ce forum est vraiment top 

[Ponta]

Personnellement je n'entendais pas le texte aussi strictement : motiver un non allotissement quand le marché peut potentiellement l'être mais ne l'est pas : OK mais quand il n'y a pas de doute sur le non-allotissement, pas nécessaire de le justifier non? On va finir avec des RC de 250p même en MAPA à ce rythme sinon

Je suis trop léger ou bien? 

Je partage ton point de vue. En plus, le risque juridique ne me paraît pas élevé quant le non-allotissement saute aux yeux.