Pse "libre" ?

[Shmouck]

Bonjour,

Question récurrente s'il en est (en tout cas chez moi  ), mais j'ai jamais vraiment réussi à trouver une réponse satisfaisante..

La notion de prestation supplémentaire ou éventuelle "libre" existe-t-elle réellement ?

Juridiquement j'ai toujours considéré que l'obligation règlementaire de définition préalable du besoin s'y opposait, dans le sens où contrairement à une variante, il ne s'agit pas ici de répondre à un besoin de manière différente ou innovante, mais plutôt, à besoin constant, d'ajouter des prestations qui n'étaient pas prévues au départ.

A partir de là, dans mon esprit il s'agirait donc de prestations ne pouvant être valorisées techniquement (puisque non prévues), ne pouvant jouer qu'au stade de l'offre de l'attributaire, et ne pouvant être retenues que si, ajoutées au prix de l'offre de l'attributaire, elles ne changent en rien son classement.

Vous pratiquez ?

[speedy]

A partir de là, dans mon esprit il s'agirait donc de prestations ne pouvant être valorisées techniquement (puisque non prévues), ne pouvant jouer qu'au stade de l'offre de l'attributaire,

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OK

et ne pouvant être retenues que si, ajoutées au prix de l'offre de l'attributaire, elles ne changent en rien son classement.

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ben non car vous avez déjà choisi à périmètre égal donc  "et ne pouvant être retenues que si, ajoutées au prix de l'offre de l'attributaire, ne modifie ni n'objet ni l'économie générale du marché"

[ariad]

Pour moi les PSE sont levées lors de l'attribution si elles rentrent dans le budget alloués au marché...

[Shmouck]

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OK

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ben non car vous avez déjà choisi à périmètre égal donc  "et ne pouvant être retenues que si, ajoutées au prix de l'offre de l'attributaire, ne modifie ni n'objet ni l'économie générale du marché"

Votre remarque est intéressante... Mais comment alors apprécier la ligne jaune ?

[speedy]

d'abord  un lien direct avec le besoin tel qu'exprimé sinon c'est hors sujet
soit c'est votre besoin et ce n'est pas une PSE !
soit c'est accessoire et donc ne peut pas dépasser 2 à 3 %  (et surement pas plus de 5%)