Montage marché de travaux

[Archibald]

Bonjour,

soit une programmation de travaux de mise aux normes PMR imposée sur plusieurs années. La programmation se décline par bâtiment. Je sais avec précision ce qu'il y à faire tel année sur tel bâtiment et avec un montant estimatif pour chaque bâtiment (montant cumulé environ 2M €).

Je pensais partir sur un MAPA avec publicité mise en concurrence avec prix forfaitaire étant donné que le besoin est précisément défini.

Problème: le ST est réticent car il souhaite avoir de la flexibilité pour les nombreux bâtiments pour lesquels il y a peu de prestations à réaliser (moins de 15 000 € grosso modo) et il souhaite impérativement conserver sa distinction par bâtiment et avoir une facture par bâtiment (raison: compte à rendre bât par bât auprès de l'Etat). Il est opposé au forfait qui lui parait trop rigide et surtout souhaiterait pouvoir consulter sur devis, voir conclure un contrat de gré à gré pour tous ces petits travaux. Ce qui m'embête c'est qu'au cumul de ces petits travaux sur les 3 années on arrive à quelques centaines de milliers d'€ quand même...

J'ai pensé à faire un accord-cadre multi-attrib avec des MS par bâtiment qui selon les montants verraient leurs modalités de passation plus ou moins souples. Par exemple, je prévois au stade de l'AC que lorsque le besoin est estimé à moins de XXXXX € consultation sur 3 devis, au-delà procédure un peu plus étoffée et formalisée...

ça offre flexibilité au ST et il aurait sa facture par bâtiment et juridiquement ma consultation au stade de l'AC aura pris en compte le montant total des travaux donc moins de risque de saucissonnage?

Est-ce ça vous paraît réalisable?

Merci pour vos avis

[TpF]

Bjour,

Pour moi Oui et ce serait également mon choix

[Raspoutine]

Bonjour,

J'ai pensé à faire un accord-cadre multi-attrib avec des MS par bâtiment qui selon les montants verraient leurs modalités de passation plus ou moins souples. Par exemple, je prévois au stade de l'AC que lorsque le besoin est estimé à moins de XXXXX € consultation sur 3 devis, au-delà procédure un peu plus étoffée et formalisée... Comprend pas, si AC pas de choix de consultation, obligation de mettre en concurrence les titulaires de l'AC

ça offre flexibilité au ST et il aurait sa facture par bâtiment et juridiquement ma consultation au stade de l'AC aura pris en compte le montant total des travaux donc moins de risque de saucissonnage?

Est-ce ça vous paraît réalisable?

Merci pour vos avis

[Archibald]

Merci pour vos avis,

Pour préciser, l'idée serait bien de remettre en concurrence les titulaires de l'AC à chaque besoin mais cette remise en concurrence se ferait avec plus ou moins de formalisme selon le montant estimé.

Par exemple, si le ST vient me voir en me disant qu'il a un besoin à 1000€ je remets en concurrence sur simple devis les attributaires de l'AC (critère unique prix, consultation très rapide). Dans un autre cas s'il vient avec un besoin estimé à 200 000 € je remets en concurrence de manière plus formalisée que le devis (AE+délai de consultation raisonnable+éventuellement remise d'un mémoire technique si les travaux le nécessite et donc l'analyse qui en découlerait avec pluralité de critères, passage en commission...).

Pour moi, les titulaires seraient bien remis en concurrence à chaque fois mais simplement sur la base de modalités différentes selon les montants. A côté de ça, le ST ne sera pas coincé par trop de formalisme pour ses petits travaux. ça me paraît jouable mais je voulais avoir divers avis avant.

S'il y a d'autres avis ou idées je suis preneur

Bonne journée