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prime pour réalisation anticipée des travaux

Démarré par anneclaudie, Octobre 20, 2015, 02:17:40 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

anneclaudie

Rebonjour,

Sur un MAPA travaux, le service technique souhaite mettre une clause incitative pour réalisation anticipée des travaux.
Nous avons indiqué un % de  2 % du montant du marché HT.

Vous procédez comment ?

Merci pour vos réponse

hpchavaz

Généralement.en travaux la prime est fonction du gain de temps par rapport au delai, avec éventuellement un seuil,  et plafonnée.

En MBC comment fixez vous le délai ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

anneclaudie

Bonjour,
En fait, nous avons utilisé la formule suivante :
      V x A
P= ----------
       500

Dans laquelle :

P = le montant de la prime d'avance. V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la prime d'avance, cette valeur étant égale au montant en prix de base, hors variations de prix et hors du champ d'application de la TVA, de la partie des prestations en avance. A = le nombre de jours d'avance.
:)
Je voulais savoir comment vous fixez votre plafond ? avez-vous un % "de base" à me fournir ?

hpchavaz

Cela ne repond pas à la question de la fixation du délai qui est d'ailleurs tout aussi importante por l'application des pénalités.

La formule inspirée de celle des pénalités risque de donner des montants insignifiants sur de petits bdc et innapplicables pour de gros bdc.  Pour diminuer cet inconvénient,  je chercherais dans les deux cas une formule évoluant moins vite par exemple en introduisant ma racine carrée du montant du bdc et en recalant le coefficient pour le bdc moyen.

En première approche,  sauf cas particulier, une prime représentant la moitié des pénalités me semble une assez bonne base.

Pour le plafonnement qq chose entre 5 et 10% mais cela dépend du montant moyen des bdc et de leur  distribution.

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

anneclaudie


hpchavaz

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