Durée groupement de commandes

[ZOZOOO]

Bonsoir,

Un marché passé en groupement de commandes (groupement qui ne couvre que la passation de la procédure et pas l'exécution) peut-il avoir une durée plus longue que celle du groupement ?
Voici le cas:
- soit un groupement de commande pour du fuel prévu jusqu'en décembre 2017.
- un premier marché a été passé en 2013 et se termine en décembre 2015.
- nous souhaitons relancer une procédure pour 4 ans, le marché irait donc jusqu'en 2019.
Merci

[Albator]

Je dirais que ce qui compte dans le cadre d'un groupement de commande c'est que les contrats soient conclus pendant la durée de validité de la convention de groupement, qui plus est si chaque membre exécute son propre marché.
A moins que la convention ne soit prévue que pour une seule campagne de passation de marché ?

[Virkiel]

groupement de commande, c'est obtenir des prix sur une volumétrie importante liée à l'intégration de plusieurs PA.

Le coordonnateur passe la procédure, mais l'exécution reste propre à chaque PA membres,

Donc si c'est un groupement de commande qui selon moi est un marché à BDC, on peut aller jusque 4 ans sans aucun souci. Donc si je me refère à vos données :
- le groupement de commande va jusque 2017, donc vous pouvez passer des marchés sur ce groupement que jusque 2017 (si vous avez prévu une possibilité de bon de commande supplémentaire pouvant rallonger jusque 3 mois la durée du marché)
- Est ce des marchés fermes de 2 ans ? Reconduction ? Ne pourra dépasser 2017 de toute façon

Par contre, le groupement de commande détermine la volumétrie, la durée de la prestation et toutes les clauses d'adhésion ou de retrait au groupement, donc quel était l'intérêt de passer des marchés de 2 ans si vous avez un groupement de commande de 4 ans ?