Durée du marché

[eb95]

Bonjour,

Une question bête me traverse l'esprit.
Un marché peut-il avoir pour point de départ l'émission du premier bon de commande et non sa date de notification (partant du principe que la notif intervient avant) ? 
En gros un marché de 4 ans qui dure de la date du premier bdc (Le 2 octobre 15 par exemple alors que la notif aurait eu lieu le 15 septembre 15) et s'achève 4 ans plus tard (1 octobre 19) ...

Il me semble que oui mais j'ai un doute.

Merci

[shorty]

Pour moi rien ne s'y oppose.

Meme principe qu'un OS de démarage.

[Shmouck]

Y'a une QP la dessus, de Mme Zimmerman je crois, de 2006 (à retrouver), mais ou c'est possible.

[Virkiel]

c'est la différence entre notification du marché et date d'effet de votre marché, si dans la durée vous indiquez que votre marché démarrera à la date d'envoi du premier bdc, effectivement le choix que vous abordez sera tout à fait viable, par contre si vous indiquez un démarrage à compter de la notification de votre marché, vous devrez tenir compte de cette date et l'envoi du bdc ne changera pas la date de démarrage du marché.

[Ponta]

Tout est possible (ou presque), tant que c'est écrit dans le DCE.
Il paraîtrait même que de "vilains" juristes marchés notifient des marché de travaux le 31/12 (pour pas perdre le budget de l'année) avec début des travaux le 1er juin de l'année n+1.