Peut-on indiquer pas de mini de commande par bon (produits entretien ou denrées)

[Boïo]

Décidément le bon de commande vous colle à la peau !
Pourquoi vouloir en faire un ?
Alors faite envoyer les demandes par télécopies (et vous vous récupérez les exemplaires originaux)

Afin d'anticiper une question éventuelle lors de l'ouverture des plis:
- le dce ne donne pas de mini à commander par bon (ou par coup de fil)
- un candidat indique dans sa réponse que lui ne prendra pas les commandes supérieures à 100 € (par exemple)
je devrai rejeter (offre irrégulière) : on est d'accord ?

[Virkiel]

Afin d'anticiper une question éventuelle lors de l'ouverture des plis:
- le dce ne donne pas de mini à commander par bon (ou par coup de fil)
- un candidat indique dans sa réponse que lui ne prendra pas les commandes supérieures à 100 € (par exemple)
je devrai rejeter (offre irrégulière) : on est d'accord ?

Sur quel motif comptez vous rejeter son offre ? Avez vous indiqué que vous n'étiez pas tenu par un montant maximum de commande ?

[Boïo]

L'idée est de savoir :
si j'indique que la collectivité n'est pas tenue par un montant maximum de commande par bon de commande
et que, au stade de l'ouverture des plis, un candidat indique lui, à l'inverse, dans sa réponse, qu'il n'accepte d'honorer un bon qu'à partir d'un certain montant
= on rejette ?
= on n'en tient pas compte (la clause du candidat serait réputé non écrite) ?

[Michel]

un candidat indique lui, à l'inverse, dans sa réponse, qu'il n'accepte d'honorer un bon qu'à partir d'un certain montant

Mais c'est qui cet imbécile ! 
Un marché public est un contrat d'adhésion aux termes d'un contrat écrit par la personne publique !
Personne n'a le droit ne serait-ce que éternué ! à fortiori d'émettre une quelconque exigence !  => OUT

[Boïo]

J'imaginais deux façons de gérer l'affaire de ces bons, dès le stade de la préparation du DCDE :

1-La collectivité, comme lui permet le dispositif des marchés à bons de commande, ne veut être liée par aucun minimum de commande par bon. Elle précise dans le CCAP.
OU
2-La collectivité, comme elle veut avoir des candidats et qu'elle sait qu'elle ne commandera pas moins de 30€ par exemple (à cause de sa politique de gestion des coûts), indique dans le CCAP, un minimum de commande par bons.

Pour vous, on applique la méthode 1.

[Mitzy]

Personnellement, je ferais un mix des 2: je mettrais la clause que j'ai indiqué plus haut (1), et j'ajouterais "à titre indicatif, et sauf exception, la collectivité passe des commandes d'un montant supérieur à 30 euros".

Je pense que cela permettrait de rassurer les candidats et de leur faire apprécier au mieux le coût de transport qu'ils doivent répercuter sur leur prix...

[Michel]

Bonne option que celle de Mitzy

[Boïo]

ok, merci à vous !
Je vais opter pour ce compromis.

[Michel]

chose due ?               ok , pardon , je m'en vais --->

[Mitzy]

J'ai mis 10 secondes à comprendre... Lundi matin...