Peut-on indiquer pas de mini de commande par bon (produits entretien ou denrées)

[Boïo]

bonjour,

Que pensez-vous de la clause au CCAP qui indiquerait que la collectivité n'est pas tenue par un minimum à commander par bon de commande ?
Dans des marché précédents d'achat de denrées alimentaires et de produits d'entretien, certains titulaires nous ont fixé des montants minimum à commander.
Merci pour vos avis

[Mitzy]

Nous indiquons dans les MBC de fournitures: "Pour chaque bon de commande, aucune quantité ni aucun conditionnement minimum ne sera imposé par le titulaire."

Cela dit, les services veillent à passer des commandes assez importantes et pas trop souvent (sauf dépannage urgent) par respect pour le titulaire, nos besoins n'étant pas très importants dans l'année...

[Boïo]

ok
Vous n'avez pas eu de souci lors de l'analyse ? Par exemple si un candidat indique un minimum à commander par bon : rejet ?

[anneclaudie]

Bonjour,
nous indiquons un minimum de 15 € TTC (ça va vite 15 e TTC) et nous imposons n commandes par an... Justement pour éviter les petites commandes.

[Boïo]

oui, ça peut-être intéressant de fixer un minimum d'engagement de la collectivité en valeur et en rythme de commande afin de pouvoir encadrer les commandes qui vont être centralisées et de limiter les frais tant pour la collectivité (temps passé, frais de mandatement...) que pour le fournisseur.
Merci à vous

Autres questions :
1- y a-t-il un minimum acceptable par tous (collectivité et fournisseur)
2- et qui puisse éviter le rejet pour offre irrégulière ?

[Mitzy]

Sur les différents marchés à BDC que j'ai pu passer, aucun problème à ce niveau là: tous les candidats ont joué le jeu.

[anneclaudie]

moi ça chouinait surtout que certains services passent vraiment des toutes petites commandes...
J'ai imposé le mini de 15 € TTC dans le CCAP.
J'ai indiqué que la période de commandes était : février, juin, octobre mais pouvait être complétée par des commandes ponctuelles (les retardataires !).

je n'ai pas eu d'offres irrégulières.

[Michel]

J'ai imposé le mini de 15 € TTC dans le CCAP.

Waouh ! quelle gabegie de l'argent public !

Non, sans blague vous arriveriez à faire une commande moins de 15 euros ?  frais de livraison inclus ou en plus ?
A ce "tarif" je fais un marché à prix unitaire et sans bons de commande.
Un coup de téléphone me suffira (allez ! un courriel pour faire moderne)

[anneclaudie]

mais j'en ai plein d'articles et de services qui ne commandent que des petites choses !!!
et j'ai des prix tellement compétitifs !!!

j'y arrive sans problème mais ça reste exceptionnel

[Mitzy]

Chez moi aussi: l'argument qui tue pour commander un bidon de produits d'entretien tous les mois : "j'ai pas de place pour stocker!"

[Boïo]

Waouh ! quelle gabegie de l'argent public !

Non, sans blague vous arriveriez à faire une commande moins de 15 euros ?  frais de livraison inclus ou en plus ?
A ce "tarif" je fais un marché à prix unitaire et sans bons de commande.
Un coup de téléphone me suffira (allez ! un courriel pour faire moderne)

Notre service financier a calculé que les frais de traitement d'une commande (y compris facturation) était au minimum de 30 € : nous imposons ce seuil de commande à nos services pour les fournitures de bureau (mais ce n'est pas dans le cadre d'un marché).

[Michel]

Mais vous rigolez !
Le contrat est à prix unitaires.
Vous exécuter le contrat en précisant la façon de laquelle vous souhaitez travailler.
Moi je passerais un coup de fils à chaque fois qu'il y a un ou plusieurs petits besoins.
Le titulaire les notes, livre et joint le bon de livraison.
Il fait une facture par livraison pour trace de ces actions.
En fin de mois il établit un relevé de factures du mois.
On paie la somme inscrite en bas du relevé mensuel de factures.
Basta . . .

C'est ainsi que fonctionne les pharmacies.
Vous imaginez s'il fallait, de chaque coté (acheteur-vendeur), gérer autant de bons de commandes, de livraisons, factures, paiements, . . . que de produits !
Tout le monde vous truciderait ! Les comptables aussi !

Bah ! c'est vrai que cela pourrait permettre le zéro chômage intégrale tellement cela nécessiterait de travail !

[Boïo]

Mais vous rigolez !
Le contrat est à prix unitaires.
Vous exécuter le contrat en précisant la façon de laquelle vous souhaitez travailler.
Moi je passerais un coup de fils à chaque fois qu'il y a un ou plusieurs petits besoins.
Le titulaire les notes, livre et joint le bon de livraison.
Il fait une facture par livraison pour trace de ces actions.
En fin de mois il établit un relevé de factures du mois.
On paie la somme inscrite en bas du relevé mensuel de factures.
Basta . . .

Cette solution est intéressante si vous dites que les fournisseurs fonctionnent de cette façon et que l'on peut l'écrire dans le CCAP sans risque de rupture d'égalité.
Pas de minimum imposé par bon de commande : cela colle à la logique du marché à prix unitaires et est sans engagement pour la collectivité.
Mais le fournisseur lui n'est pas garanti contre les petites commandes.
Un autre souci qui me parait poindre : c'est la maitrise des commandes quand plusieurs référents sont habilités par le pouvoir adjudicateur à passer commande. Nous avons plusieurs sites passant commandes et engageons la dépense avant envoi du bon. Dans votre système, il faudrait qu'à un moment, le service qui a passé plusieurs "coups de fil" de commande, liste ses demandes dans un bon de commande, qu'il l'engage tout cela avant de recevoir la facture ou le relevé mensuel.
Et comment rejeter une livraison si l'on n'a pas trace de la commande ?

[Michel]

Décidément le bon de commande vous colle à la peau !
Pourquoi vouloir en faire un ?
Alors faite envoyer les demandes par télécopies (et vous vous récupérez les exemplaires originaux)

[Boïo]

Vous ne faites pas de bon de commande ?