Maitrise d'oeuvre - Pénalités

[Identifiant]

Bonjour,

Je cherche des exemples de clauses pour application de pénalités en phase travaux à des archi.
Nous rencontrons beaucoup de problème dans l'exécution des marchés de maitrise d'oeuvre avec ces gens qui ne sont responsables de rien, qui font tout bien et qui rejettent toutes les fautes sur tout le monde.

Qu'utilisez-vous comme pénalités pour les marchés de maitrise d'oeuvre ?

Exemples de difficultés rencontrées :

- l'archi impose la pose d'un sol souple particulier. L'entreprise pose. Problème : ça gondole dans tous les sens. L'archi dit que le sol demandé ne devrait pas faire ça. L'entreprise indique que pour elle il n'aurait jamais fallu poser ce type de sol car il ne convient pas pour le type d'utilisation demandé. L'archi dit que c'est de la faute de l'entreprise car elle savait que le sol ne correspondait pas à l'utilisation demandé et qu'elle a averti personne. Je suis en partie d'accord mais je voudrais quand même sanctionner l'architecte car à la base c'est lui qui a tout faux.

- l'architecte impose une certaine épaisseur de sol. Problème : il a oublié de demander le rabotage des portes... L'entreprise présente donc un devis pour la rabotage. Peut-on engager la responsabilité de l'archi et lui faire supporter les coûts de rabotage ? L'archi me dit que non car lui n'est sanctionné que si le montant des travaux dépassent l'enveloppe qu'il avait indiqué.

Merci

[Sven]

Bonjour,

Peut-être que cet article relatif au régime de responsabilité des architectes pourra éclairer votre lanterne ?

Cela pourra peut-être apporter quelques pistes de réflexion.

http://www.chevalier-avocats.fr/question-quel-est-le-regime-de-la-responsabilite-de-larchitecte/

[lepouch]

Je pense que vous êtes trop "proche" du chantier ...
C'est au maitre d'oeuvre et à l'entreprise de répondre à votre besoin : le sol souple posé correctement avec les portes qui vont bien !
Le marché de maitrise d'oeuvre comprend une obligation de résultat : réaliser le programme dans l'enveloppe allouée (avec un % de tolérance ou pas ...).
Donc pas de "pénalités" possibles en dehors de ces dispositions ... sauf si vous avez précisé qqchose dans le CCAP ...