MAPA après AOO < 207 K €

[Shmouck]

Bonjour,

Soit une famille sur laquelle un AOO a été passé en 2015, avec un maximum inférieur à 207 K€ (pas moi qui ait choisi... !).

Aujourd'hui, il est question de passer un autre marché sur cette famille, pour un montant de l'ordre de 30K € HT.

En cumulé, les marchés issus de l'AOO et ce nouveau besoin restent en dessous de 207 K € HT pour 2015 sur cette famille.

Le premier AOO ne prévoyait pas de minimum, donc pas de petits lots possibles... Aussi, que dois-je faire primer, la computation des seuils sur ma famille ou la procédure utilisée ?

Je penche pour la première solution, puisque le Code vise bien des seuils, non des successions de procédures... Et que payer une pub BOAMP/JOUE pour des besoins à 30K, j'ai mal à mes deniers publics..

Merci !

[mighty]

Besoin nouveau imprévisible ? A isoler du premier ? 

[shorty]

Perso seul solution de ne pas être critiqué de "saucisonage", faire un autre AOO...

[Ponta]

Tout dépend de la nomenclature.

Si elle permet un besoin nouveau dissociable du premier, je ne ferai pas d'AO.

Une famille, c'est vaste.

[R.J]

En cumulé, les marchés issus de l'AOO et ce nouveau besoin restent en dessous de 207 K € HT pour 2015 sur cette famille.

Pour 2015, certes, mais marchés pluriannuels ?

Aussi, que dois-je faire primer, la computation des seuils sur ma famille ou la procédure utilisée ?

Je penche pour la première solution, puisque le Code vise bien des seuils, non des successions de procédures... Et que payer une pub BOAMP/JOUE pour des besoins à 30K, j'ai mal à mes deniers publics..

La computation, nous sommes d'accord.

Mais dès lors, la raison qui a conduit à  passer en AO pour la première procédure ?

[Shmouck]

Oui pluri-annuels, quand je dis moins de 207 K € c'est bien sur toute la durée de chacun des marchés.

Sur le pourquoi... Le service en question considère qu'il passera moins de temps à faire de l'AOO qu'à computer ses différents montants d'achats sur ses différentes nomenclatures. D'où des résultats ubuesques comme celui-ci.

Sur la question du saucissonnage, c'est un risque en effet, mais d'un autre côté, s'il est admis que la base de définition d'une procédure, c'est le seuil, dès lors que je respecte les obligations de publicité de l'art 40... où est le saucissonnage ?

[R.J]

Oui pluri-annuels, quand je dis moins de 207 K € c'est bien sur toute la durée de chacun des marchés.

Dans ce cas, vendu.

Sur le pourquoi... Le service en question considère qu'il passera moins de temps à faire de l'AOO qu'à computer ses différents montants d'achats sur ses différentes nomenclatures. D'où des résultats ubuesques comme celui-ci.

Un peu de pédagogie à faire avec le service en question. Avec probablement de jolis gains à la fin. Un point positif en fait.

Sur la question du saucissonnage, c'est un risque en effet, mais d'un autre côté, s'il est admis que la base de définition d'une procédure, c'est le seuil, dès lors que je respecte les obligations de publicité de l'art 40... où est le saucissonnage ?

OK pour moi. Procédure excessive à un moment, mais si on reste dans les clous, pas de raison de ne pas corriger le tir.

[Shmouck]

Ok merci beaucoup !

[shorty]

D'acc' avec RJ