Frais reprographie plans marchés de travaux

[Mitzy]

Bonjour à tous,

Je souhaiterais avoir vos retours d'expérience sur le sujet suivant (les sujets précédents sont assez anciens) : ma collectivité passe des marchés de travaux via des maîtres d'œuvre (MAPA la plupart du temps).

La "coutume" est de faire télécharger le DCE sur une plateforme (ça fonctionne bien), et de mettre à disposition les plans chez une société.

Le problème est que cela coûte cher à la collectivité (quelques milliers d'euros par opération).

Le comptable voudrait que l'on facture, même partiellement, les frais de reprographie.

Avez-vous pour habitude de faire payer cette mise à disposition de plans?

Si oui, comment fixez-vous le prix de ces plans (totalité du coût de reprographie, pourcentage...)?

Comment se passe le paiement par les entreprises? Directement à la société qui met à disposition les plans, à la collectivité?

Je ne voudrais pas restreindre l'accès au marché, mais juste rationnaliser les coûts...

Merci d'avance pour votre aide!

[speedy]

on donne en numérique
on fait le forcing si demande papier, en général ça passe sinon gratuit

donc reste à charge quasiment  uniquement les petits dossiers en demande de devis ....

[Ponta]

Comme Speedy, j'insiste lourdement pour que les candidats prennent la version numérique.

[Mitzy]

Merci pour vos réponses.

Qu'appelez-vous "version numérique": un CD-Rom ou en téléchargement sur la plateforme?

[Ponta]

Les deux.

[Mitzy]

Merci bien!

[Albator]

Question annexe : les frais de copie de documents administratifs sont-ils toujours encadrés ?
Je crois que l'arrêté d'application du 1 octobre 2001 n'est plus applicable du fait de l'abrogation du décret du 6 juin 2001 ?