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Montant marché reconductible

Démarré par marina, Mai 27, 2015, 05:29:19 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

marina

donc pour toi, pas la peine d'afficher qu'il s'agit d'un marché à bons de commande sans mini/sans maxi : BPU suffit ?

Shmouck

Je cite la notice explicative du DC3 :
"Le prix des prestations ou des fournitures que le candidat s'engage à fournir au pouvoir adjudicateur ou à l'entité adjudicatrice doit être indiqué dans la rubrique B1 du DC3 ou dans l'annexe financière qui sera jointe au DC3"
This town ain't big enough for the both of us

Michel

Citation de: marina le Juin 01, 2015, 02:16:40 PM
donc pour toi, pas la peine d'afficher qu'il s'agit d'un marché à bons de commande sans mini/sans maxi : BPU suffit ?
OUI, des bons de commandes ne sont que des actes d'exécution d'un marché (contrat) si inscrit comme tel dans le dit contrat.
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)