Mise en concurrence AC et MS concocomitante

[Shmouck]

Bonjour,

Soit un MAPA pour l'attribution d'un AC multi-attributaire. Pour gagner du temps sur une prestation déjà bien à la bourre, les ST souhaiteraient joindre à la consultation de l'AC le premier marché subséquent.

L'idée, c'est que tous les candidats à l'AC fassent une proposition et pour l'AC, et pour le marché subséquent, avec une unique DLRO commune. Après l'attribution et la notification de l'AC, on ouvre uniquement les offres MS des titulaires de l'AC, et on attribue le MS au mieux disant.

Je suis pas enthousiasmé par l'opération parce qu'au départ on met en concurrence des OE sur la base d'un AC purement hypothétique, c'est à dire qu'on demande des offres dans un cadre de consultation qui n'existe pas (puisque l'AC n'est pas notifié au moment de la remise des offres pour les marchés subséquents).

Qu'en pensez vous ?

[speedy]

j'ai fait un cas similaire mais le premier marché subséquent servait également au jugement classement pour l'accord cadre dont le premier gagnait le premier marché subséquent

[Ponta]

Déjà fait comme décrit.

[Shmouck]

Comment cela était-il formulé dans vos critères, vous répartissiez la pondération entre l'offre afférente à l'AC et l'offre afférente au MS, ce dernier jouant ici comme une forme de commande type ou "chantier fictif" ?

Puis vous attribuiez l'AC disons aux 4 premiers, et le MS n°1 au premier du classement global (AC + MS), quand bien même il n'aurait pas été le premier avec un classement MS seul ?

[Ponta]

Il convient de procéder en 2 étapes distinctes :
- analyse, attribution et notification de l'AC,
- analyse, attribution et notification du MS.

La 1ère étape est de déterminer le ou les attributaires de l'AC.
Je te conseille une notation particulière à l'AC pour déterminer ton ou tes attributaires. Il y a 3 possibilités pour la notation :
- 1 commune à l'AC et le MS (évaluation selon les mêmes critères),
- 1 pour l'AC et 1 autre pour le MS (cette dernière est inscrite dans l'AC et devient applicable à tous les MS),
- 1 pour l'AC et 1 autre pour le MS (cette dernière est inscrite dans seulement la lettre de consultation du MS et est applicable à ce seul MS).
Une fois, le ou les candidats attributaires de l'AC déterminé, celui-ci ou ceux-ci sont admis à voir leur(s) offre(s) être analysée(s) dans le cadre du MS.

Ensuite le MS peut-être attribué (postérieurement à la notification de l'AC) selon ses critères d'analyse, peu importe le classement de l'attributaire du MS lors de l'analyse de l'AC.

[Shmouck]

Il convient de procéder en 2 étapes distinctes :
- analyse, attribution et notification de l'AC,
- analyse, attribution et notification du MS.

La 1ère étape est de déterminer le ou les attributaires de l'AC.
Je te conseille une notation particulière à l'AC pour déterminer ton ou tes attributaires. Il y a 3 possibilités pour la notation :
- 1 commune à l'AC et le MS (évaluation selon les mêmes critères),
- 1 pour l'AC et 1 autre pour le MS (cette dernière est inscrite dans l'AC et devient applicable à tous les MS),
- 1 pour l'AC et 1 autre pour le MS (cette dernière est inscrite dans seulement la lettre de consultation du MS et est applicable à ce seul MS).
Une fois, le ou les candidats attributaires de l'AC déterminé, celui-ci ou ceux-ci sont admis à voir leur(s) offre(s) être analysée(s) dans le cadre du MS.

Ensuite le MS peut-être attribué (postérieurement à la notification de l'AC) selon ses critères d'analyse, peu importe le classement de l'attributaire du MS lors de l'analyse de l'AC.

C'est que speedy semblait procéder en une seule étape, mais cette procédure est plus proche de celle qui m'a été présentée, même si je suis toujours un peu surpris par le fait de demander aux OE des offres qui in fine ne seront jamais ouvertes, alors que la procédure va jusqu'au bout.

Speedy, dans votre démarche vous ouvrez donc toutes les offres afférentes au marché subséquent n°1, même celles de ceux qui ne seront finalement pas retenus à l'AC, puisque vous faites une analyse commune ?

[Virkiel]

Je partage l'avis de Ponta, l'important est d'avoir cette double analyse qui permettra de déterminer dans un premier temps vos attributaires pour l'AC, puis dans un second temps analyser leur offre pour le MS. Cela vous permettra de suivre une procédure saine, surtout si vous en déterminer bien le déroulement dans votre RC (je serai plus en faveur de l'indiquer dans l'AC, car pour le MS, il est la concrétatisation de l'AC, donc pas besoin de ce type d'information).

Faire tout en une étape, cela reviendrait à faire une seule analyse pour l'ensemble de leur projet, AC et MS, je pense que cela ne respecterait pas l'égal traitement des candidats, car ils pourraient se sentir lésés de voir leur offre d'AC cassé par leur offre MS. Il ne faut surtout pas à mon sens, que l'offre déposé pour le MS influe sur leur offre AC. Car l'AC multi-attributaire comme il l'indique c'est notifier une prestation à plusieurs candidats qui seront remis en concurrence à chaque MS découlant de l'AC. Donc il y a automatiquement une remise en concurrence, mais dans le cadre présenté par Ponta, vous pouvez vous évitez cette mise en concurrence dès le moment qu'il y aura deux analyses distinctes.

[speedy]

vous semblez vous faire une difficulté là ou à mon sens il n'y a rien .....
L4AC c'est rarement avec des prix , les marchés subséquent oui
donc faire intervenir le niveau de prix du premier MS pour classer les candidats ne ne choque pas  et je n'ai rien lu qui l'interdise ....