Admission progressive des prestations - FCS

[Shmouck]

Bonjour,

La colle du weekend : est-il possible, dans un marché de fourniture/installation/mise en service d'un gros équipement, de prévoir une admission en plusieurs étapes ?

Du style, x % dans les 10 jours de l'installation, puis x% dans les 15 jours de la phase précédente et le % restant dans les 10 jours de la phase précédente ?

L'admission de chacune des phases libère du coup le % du prix forfaitaire qui y est associé, sachant que le marché en lui même n'est pas divisé en phase (mais on ne peut pas tout admettre d'un coup, il faut un certain temps de recul pour s'assurer de la conformité de l'installation).

Me concernant je pense que ça rentre tout à fait dans le décret de 2013 et le CMP, mais je n'ai aucun retour sur ce genre de clause.

Merci

[speedy]

que se passera t il si la première étape est bonne mais pas la seconde, vous pouvez refusez l'ensemble ? non donc c'est niet !
cherchez votre intérêt pas celui du fournisseur !!!

[Ponta]

Vous avez sûrement un délai de garantie, des pénalités.
Prévoyez une clause de substitution du matériel éventuellement défaillant.

Comme Speedy, je suis pas certain du paiement différé et conditionnel : c'est une usine à gaz.

[Shmouck]

Remplacer le matériel au débotté est impossible, il y en a pour des semaines d'installation, et des centaines de milliers d'euros... Nous n'avons qu'une fenêtre limitée pour l'installer, aussi il faut qu'on puisse maitriser et inciter le titulaire au max.

Speedy, non je ne pourrais pas refuser l'ensemble, mais a chaque étape est associée un ensemble de prestations, et un % du prix forfaitaire, donc je ne viendrai pas refuser en étape 2 ce que j'ai admis en étape 1, ni ne reviendrai sur ce qui a été payé puisque l'admission est définitive).

Vous feriez comment, vous mettriez un délai ++ pour l'admission, assorti de lourdes pénalités pour retard ? Ma clause vous semble a ce point hors de propos (voire illégale ?) ?

[speedy]

des constats par étape décrite au CCTP avec des paiements d'acomptes et une admission unique donc un seul délai de garantie et une vraie menace pour le titulaire  ....

[Shmouck]

des constats par étape décrite au CCTP avec des paiements d'acomptes et une admission unique donc un seul délai de garantie et une vraie menace pour le titulaire  ....

En somme, je fais de mes etapes d'admission autant d'etapes d'execution des prestations (ou en tout cas dans la meme logique), avec une quotite du prix des prestations attachee a chacune d'elle, ok. A la fin, donc a l'issue de ma derniere etape, je fais courrir nmon delai d'admission "finale", la periode de garantie ne demarrant qu'une fois les prestations admises, puis solde du marche.

S'agissant du constat ecrit a l'issu de chaque etape, comment alors comprendre, a propos de l'execution desdites etapes, le "sont constatées par un écrit établi par le pouvoir adjudicateur ou vérifié et accepté par lui" ? Dois-je proceder, avant l'admission finale et generale, a des admissions de chaque etape, avec des delai et admission tacite a leur issue ?

[speedy]

des constats simples ne valant pas réception ....

[Shmouck]

Ce qui me permettra en plus d'avoir un véritable recul au moment de l'admission définitive des prestations, à l'issue de ma dernière étape...

Je vais faire comme ça, merci beaucoup speedy !