Prix degressifs

[Jmaya]

Bonjour,

Nous avons lancé une procédure marché à bon de commande avec quantité mini  et maxi.

Sur le BPU, certains candidats ont indiqué des prix dégressifs en fonction des quantités commandés.

Je pense que cela est interdit dans les marchés publics.

Votre avis ?

Merci et bonne journée

[Ponta]

Bonjour,

Ce n'est pas interdit formellement.
C'est interdit suivant la présentation.

Si dans votre BPU, vous demandez seulement un prix à l'unité (peu importe les quantités commandées), oui, c'est interdit.
Mais si dans votre BPU, il y a des cases pour le prix unitaire pour une :
- commande de 1 à 10 produits en un seul bon de commande,
- commande de 11 à 50 du même produit en un seul bon de commande,
- commande de 51 à 100 du même produit en un seul bon de commande,
- ...

Dans ce type de BPU, les prix peuvent être dégressifs. Le code ne me paraît pas interdire ce type de présentation/demande.
Pour des commandes irrégulières (une fois pas beaucoup, la fois suivante une centaine de produits) ou imprévisibles, les prix dégressifs peuvent être très intéressants.

[Jmaya]

Sur mon BPU, j'ai indiqué :

Prix unitaire : le candidat a indiqué son prix

Prix total pour quantité mini : pour la quantité mini , c'est un autre prix
Prix total pour quantité maxi : la encore, un prix différent

Donc, pour ce cas précis, ce n'est pas possible les prix dégressifs ?

[Ponta]

Prix total pour quantité mini : pour la quantité mini , c'est un autre prix
Prix total pour quantité maxi : la encore, un prix différent

Pour ces deux prix-là, les cases n'étaient pas à l'origine dans votre BPU ?
Si c'est le cas, il y a eu une modification des pièces donc une offre irrégulière (régularisable via la négo si vous êtes en MAPA).

Si ces cases étaient prévues à l'origine dans votre BPU, les tarifs différents (dégressifs par exemple) sont possibles.

[Lolila]

en l'état c'est surtout inapplicable car on ne sait pas quel prix utiliser

et il est évident que vous n'allez pas tout commander d'un coup sinon vous n'auriez pas fait un marché à bons de commande

[Shmouck]

+1 avé les collègues, vous n'aviez pas prévu la proposition de tarifs dégressifs au départ, du coup on ne sait pas quel prix choisir.

En revanche, l'infirmation sur le PU est bien là, donc à la limite même si vous êtes en AO, avec une demande de précision ça devrait pouvoir passer.

[speedy]

pas en AO !!!
sinon OK on négocie et on s'adapte  et  tout le monde avec les mêmes tranches sinon risque favoritisme ....