computation seuil (marché pluriannuel)

[chamoibabilleur]

Bonjour tout le monde,

Dans ma collectivité nous mettons en place actuellement notre propre nomenclature. De cette initiative émerge une question quant aux marchés plruriannuels.
Si je passe un marché pour 4 ans en anné N, en terme de computation des seuils, je compute la totalité de mon montant sur l'année N et l'année d'après je repars à zéro sur ma famille homogène ou pas?

merci pour vos réponses.

[mighty]

Ben attendons les réponses des amis mais pour moi OUI.
On compute qu'une fois. En N+1, vous ne computerez que vos nouveaux besoins définis sur N+1 

[raffalli2]

Pareil ,que  mighty  l'art 27 est sujet a interpretation occasionnant de nombreux débats.  Cette interpretation a le merite d'etre plus en adequation avec un achat économiquement efficace.

[Mathieu]

pour moi non, le montant est à ventiler sur chaque année

donc si vous repassez un marché en N2 il faudra prendre en compte la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent être considérés comme homogènes sur la période de ce nouveau marché

sinon on passe tous un premier marché le 31/12 et un deuxième le 01/01 pour passer sous le seuil

[speedy]

craché juré, personne ne l'a fait !!! 

[raffalli2]

Vous pouvez le faire, si votre marche dure moins d'un an (art 27) , par contre ca oblige a faire des mises en concurrences trop frequentes surtout en fin d'annee. en outre la comutation se fait sur une annee mais est ce civile ou flottante, c'est une autre question.

[max]

pour les marchés pluriannuels, je les compute la 1ere année seulement

les compteurs sont remis à zéro l'année suivante

partout ou je suis passé cette pratique était mise en oeuvre (principe de l'annualité du budget notamment...)
ce qui  est génant en computant d'année en année à chaque fois les marchés pluriannuels c'est que vous ne faites plus de MAPA selon votre situation, moins de possibilité de négo, frais de pub supplémentaires, CAO pour des dossiers de faibles montants...

[mds]

Pour ma part, pour le choix de la procédure de passation. J'additionne les besoins (le montant) des 4 années par exemple et je regarde où je suis par rapport aux seuils.
Pour la computation "homogènes", etc, j'ai toujours considéré que les besoins récurrents et similaires devaient être computés au moins sur l'année. Mais quitte à avoir des frais fixes (cout ETP, etc) autant partir sur 4 ans. CQFD, je compute sur 4 ans.