groupement de commande maîtrise d'oeuvre

[marina]

Bonjour,

Des communes d'une communauté de communes veulent se regrouper dans le cadre d'un groupement de commandes pour passer un marché de maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux d'aménagement, de grosses réparations, d'entretien des trottoirs et et de la voirie mais sur une durée de 3 ans (2015-2016-2017).
Nous aurons la CC comme coordonnateur et 1 marché / commune.
je suppose que chaque commune doit établir un estimatif travaux sur les 3 ans ? estimatif délicat car je pense qu'il faudra passer une marché de travaux sous forme de marché à bons de commande ?
est-il possible de faire perdurer le marché de maîtrise d'oeuvre sur ces 3 ans ?
Merci pour votre aide.

[mds]

il s'agit d'un marché portant sur diverses "petites "opérations récurrentes si j'ai bien compris? (et non pas d'un marché pour une opération de zone par ex)

Pour déterminer son montant de rémunération, le MOE a besoin d'une base de calcul (que l'on soit en version forfait, ou en version % (cf. les débats sur le forum)). C'est également vrai pour tout type de rémunération cf art 5.
Donc, il est nécessaire que les communes déterminent avec précision les besoins, quitte à faire appel à un programmiste au besoin.

Maintenant, dans le cadre de marchés de travaux à BdC qui sont peut-être de natures différentes, je ne sais pas. Un groupement de MOE ayant des compétences en acoustique (je force le trait), ne sera pas forcément compétent pour faire de la voirie...
Autant, un MbC ou AC sur 3 ans pour un géomètre par ex, ne me choque pas, mais un MOE, je trouve l'exercice plus compliqué.
Maintenant peut-être qu'un forumeur aura, de part son expérience, une vision différente?

[marina]

oui il s'agit effectivement d'une petite opérations voirie.
il y aura donc 1 maître d'oeuvre commune pour toutes les communes (mais 1 marché/commune) puis chaque commune passera ensuite son propre marché de travaux (aidée du maître d'oeuvre).
au vu de la durée du marché (3 ans), je voulais faire une rémunération maître d'oeuvre au % du montant prévisionnel des travaux (mais comment calculer ce montant ?)

[Ponta]

Il ne peut y avoir 1 marché de MOE / commune si vous êtes en groupement.
Il y a un marché unique de MOE à bdc et chaque commune a un droit de tirage particulier (suivant ses besoins) sur le marché du groupement.

Sur le fait de faire un marché de 3 ans de MOE selon des travaux passés en bdc, pourquoi pas.
Je vous conseillerai plutôt de faire soit :
- un marché de MOE forfaitaire : vous êtes tranquille sur le montant des travaux,
- un accord-cadre avec 1 ou plusieurs marchés subséquents par commune où le MOE pourra vous donner son % en fonction de chaque chantier. Mais c'est lourd à gérer pour le coordinateur.

[marina]

pourquoi pas possible de faire 1 marché de maîtrise d'oeuvre par commune ? si 1 seul marché, comment faire pour déterminer le montant/commune ?
je n'ai jamais fait de marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commande (et encore moins dans le cas d'un groupement de commande), auriez-vous des exemples à me fournir sur de la voirie ?

[marina]

bon je pensais faire une consultation en groupement avec 1 marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commande et 1/commune.
Ok pour vous?

[Lolila]

pas d'accord avec Ponta pour une fois, chaque commune peut signer et exécuter son propre marché (article 8 VI)

[marina]

ok, j'ai consulté d'autres DCE de maîtrise d'oeuvre à bon de commande.
beaucoup font des tranches de travaux différentes et proposent au candidat de donner un taux de rémunération sur chacune de ces tranches de travaux.
Mais du coup au stade offre, comment juger le prix ? je fais un bon de commande type sur une opération travaux moyenne (ex pour 30.000 euros de travaux, donner le taux et le montant HT provisoire)?

[Ponta]

pas d'accord avec Ponta pour une fois, chaque commune peut signer et exécuter son propre marché (article 8 VI)

Comment ça pas d'accord   J'aurais écris une co**erie (ça en fait une de plus ). Désolé Marina.
Cela voudrait dire que je ne suis qu'humain et que je fais des erreurs . Moi qui voulait devenir une sorte de Speedy .

ok, j'ai consulté d'autres DCE de maîtrise d'oeuvre à bon de commande.
beaucoup font des tranches de travaux différentes et proposent au candidat de donner un taux de rémunération sur chacune de ces tranches de travaux.
Mais du coup au stade offre, comment juger le prix ? je fais un bon de commande type sur une opération travaux moyenne (ex pour 30.000 euros de travaux, donner le taux et le montant HT provisoire)?

Le bdc type, pourquoi pas. Mais ça risque d'être éloigné de la réalité mais que vous êtes loin de pouvoir prévoir avec les travaux spécifique de chaque commune.
Le bdc type est une solution.

[speedy]

même speedy a reconnu quelques erreurs 

[TpF]

Bsoir,

.../ Maintenant peut-être qu'un forumeur aura, de part son expérience  /...

OUI, je suis titulaire de plusieurs marchés de Moe Infra ressemblant à votre problématique,
et je dois dire que je n'ai pas de "solution idéale" à vous conseiller.  

Les problèmes sont multiples et doivent être évalués individuellement:

1) Toute solution au % est une hérésie, (vieux débats) il n'y a pas de proportionnalité de charge pour le Moe entre un reprofilage en béton bitumineux de 100k€ en 3jours de tvx et un busage de 30k€ durant plus d'un mois
2) Les EPCI regroupent des villes et des communes dont les besoins et les moyens ne sont pas assimilables, il est illusoire d'imaginer une mission enveloppe
3) Une perspective à 3 ans est elle réaliste alors que la "tendance" est au transfert de compétences et en particulier sur les thèmes voiries et réseaux très lourdes financièrement et très sensibles aux subventionnements incitatifs pour encourager la mutualisation
4) La problématique de la définition du besoin est trop souvent balayée d'un revers de main de la part des puristes-juristes-stratifs par un fabuleux "y a qu'a", la réalité de nos territoires est une autre affaire et le besoin survient souvent là où personne ne l'attendait.
Une mission de conseil et d'assistance type AMO ne serait parfois pas superflue pour épauler les décideurs dans leur orientations et pour permettre la réactivité face aux quotidiens.
5) Quel est votre objectif en voulant "ficeler" l'ensemble de ces missions de Moe avec un seul titulaire ? Si je peux comprendre l'économie de procédure, je ne vois pas d'économie financière en vous liant pour 3 ans avec un seul partenaire qui ne manquera pas de vous proposer des avenants au fil des opérations survenant et n'entrant pas dans le cadre préalablement imaginé.

Pour trancher le désaccord entre Lolila et Ponta:
Chaque commune peut signer et exécuter son marché, mais elle perd sa liberté de choix puisque l'affaire est "ficelée" dans un pack.

Dans l'arsenal mis à notre disposition par le CMP, il me semble que l'accord cadre multi-attributaires est aujourd'hui la moins mauvaise solution tant pour la mission de Moe que pour la réalisation des travaux:
- Les collectivités ne sont pas liées à un prestataire unique
- Vous restez libres de redéfinir le besoin et de négocier pour chaque opération par chantier et par commune
- En affinant au cas par cas, vous affutez les charges et pouvez espérer des conditions financières optimums
- La consultation pour les marchés subséquents et pour la gestion sont considérablement allégées tant dans les délais que pour le volume administratif
- Un marché par opération offre une fluidité de gestion sans comparaison avec un dispositif "usine à gaz" trop global

[speedy]

entièrement d'accord 

[marina]

petite question sup : si je dépasse le seuil des 207.000 €HT, quelle procédure possible pour un marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commande : AAO possible ? ou restreint obligatoirement ? Procrédure négociée spécifique à la maîtrise d'oeuvre ?
perso, je pencherai pour un AAO.

[Lolila]

En infra, l'appel d'offres ouvert est possible
C'est d'ailleurs suffisant, surtout pour un marché à bons de commande
Attention, même en appel d'offres, il ne faudra pas oublier le jury

[marina]

êtes-vous sûrs qu'il ne faut pas plutôt passer par une procédure négociée spécifique car ici conception d'ouvrage infra (mission complète à envisager) ?