Règle des petits lots ?

[Shmouck]

Je rebondis sur le sujet....

Quand vous lisez "Cette dérogation peut également s'appliquer à des lots déclarés infructueux ou sans suite au terme d'une première procédure ainsi qu'à des lots dont l'exécution est inachevée après résiliation du marché initial lorsque ces lots satisfont aux conditions fixées par les trois alinéas précédents" à l'art 27, ça veut dire que si sur un MAPA à 300K€ et une soixantaine de lots je relance 4 ou 5 lots après les avoir déclarés sans suite, je peux faire jouer les petits lots sur le montant total de ma consultation initiale, même si les autres lots ont été attribués, voire notifiés entre temps, et ce alors même que je n'ai pas fait jouer la dérogation lors de la consultation initiale (tout a été passé en AOO) ?

Parce que si oui ALLELUJAH mes frères

[Michel]

Heu ... en première réflexion, je dirais : OUI

[R.J]

Sans aucun problème pour moi.

La règle des petits lots doit être considérée sur une opération globale (ou des prestations homogènes en fournitures/services). Mais peu importe le moment auquel la consultation est lancée pour les petits lots (avant ou après le reste).

[Shmouck]

C'est aussi ce que j'ai cru comprendre à la lecture de l'article, la consultation semble devoir s'apprécier au global, indifféremment du devenir de chacun des lots qui la composent. Merci !

[mighty]

d'ailleurs c le cas des fournitures ou services homogènes. Par ex : 2 achats sur la même FH. 2 marchés. En fonciton on peut faire la règle des petits lots. Astuce intéressante quand même