Règle des petits lots ?

[mighty]

Oui mais j'essaie toujours d'élargir la vision et pas rester à mon petit cas d'école 

Perso g toujours du mal à comprendre...suis je lourd ? 
Quand pas de mini, on prend le maxi pour calculer les 20% et les 80 000 € HT ? Le pas de mini intervient pourquoi alors ? 

Selon vous alors peut on considérer deux achats comme deux lots et appliquer la règle des petits lots ?

[shorty]

si je résume les pratiques :
En MAPA sur catégorie homogène,
- soit tu gère tes lots individuellement --> règle de marché individuel
- soit tu gère tes lots quelqu'il soit (notament leur montant) de la meme manière --> règle de procédure 

Moi je suis prenant de la deuxième solution...

Par contre pour la règle petit lot, pour moi elle n'est valable que pour les petits lots de procédures formalisées.
et pour l'histoire du mini, l'art 27 précise "Dans le cas où un minimum et un maximum sont fixés, les 20 % s'appliquent au montant minimum du marché."
=> si il y en a pas de mini, ben ca s'applique pas
=> que règle 80 000€ et 20% de la valeur total des lots.

[speedy]

Quand pas de mini, on prend le maxi pour calculer les 20% et les 80 000 € HT ? Le pas de mini intervient pourquoi alors ? 

non : Quand pas de mini, on prend le mini pour calculer les 20% et le maxi pour comparer aux 80 000 € HT

[mighty]

G rien compris toujours   

Soit un MBC sans mini mais aec un maxi.
Lot 1 : Maxi 80 000 €
Lot 2 : Maxi 100 000 €
Lot 3 : Maxi 90 000 €
Lot 4 : Maxi 10 000 €
Lot 5 : Maxi 20 000 €
Le total fait 300 000 €.

20% je le calcule sur quoi ? Le maxi ? Cela fait : 60 000 € HT.
Donc je pourrais exclure de ma procédure les lots 4 et 5 et passer :
Le lot 4 en direct
Le lot 5 : 3 devis.

Am I right ? 

[Michel]

Heu . . . je vais peut-être me répéter  :
un lot est un truc de consultation ; pas de marché !
un lot = 1 analyse = 1 marché
bien que plusieurs lots peuvent , lors d'une mise au point, être regroupés pour ne faire plus qu'un seul marché avec un même titulaire.

J'ai du mal à comprendre un marché (à BdC ou à Truc ou à Rien) avec 5 lots ! 

[speedy]

tu cherches à contourner la règle
20% de  (0+0+0+0+0+0) ça fait zéro !
ton plus petit marché fait 0 à 10 000€ à mon avis  10 000 est supérieur au zéro calculé pour les 20% ....

[Shmouck]

G rien compris toujours   

Soit un MBC sans mini mais aec un maxi.
Lot 1 : Maxi 80 000 €
Lot 2 : Maxi 100 000 €
Lot 3 : Maxi 90 000 €
Lot 4 : Maxi 10 000 €
Lot 5 : Maxi 20 000 €
Le total fait 300 000 €.

20% je le calcule sur quoi ? Le maxi ? Cela fait : 60 000 € HT.
Donc je pourrais exclure de ma procédure les lots 4 et 5 et passer :
Le lot 4 en direct
Le lot 5 : 3 devis.

Am I right ? 

Heu, je débarque peut être, mais art 27 : "Cette dérogation ne peut, en revanche, s'appliquer aux accords-cadres et aux marchés qui ne comportent pas de montant minimum. ".

Dans cet exemple, point de salut puisque point de minimum, la consultation (merci Michel ! ) fait péter les seuils, procédure formalisée pour tout les lots.

[speedy]

bien vu !!! 


mais perso en EA c'est 414 000 et non 207 000 .... 

[mighty]

Les amis va falloir écrire lentement je comprends rien à cette règle des petits lots entre michel et speedy...

Sinon c'est un marché spécial. Article 30 

Donc c bien ce que je disais si pas de Mini on ne peut appliquer cette règle des petits lots. Le 20% s'applique sur le mini et le total ne doit pas dépasser 80 k €

[speedy]

art 30 donc MAPA quelque soit le montant mais si > seuil alors CAO !

[mighty]

Ben oui MAPA mais la question c'est le type de mise en concurrence. BOAMP pourl es gros lots et 3 devis ou commande directe pour les petits lots. vous voyez ? 

[speedy]

il faut une meilleure définition du besoin .....

[mighty]

  on ne va pas y arriver quand même...Pour les MBC sans mini, on ne peut pas appliquer la règle des petits lots. On est d'accord ? 

[speedy]

oui donc tu dépasses
donc si tu veux faire moins de pub il faut retravailler pour obtenir des minis assez élevé !

[Shmouck]

on ne va pas y arriver quand même...Pour les MBC sans mini, on ne peut pas appliquer la règle des petits lots. On est d'accord ? 

Ben c'est écrit noir sur blanc à l'article 27 donc oui ^^