Règle des petits lots ?

[mighty]

Soit deux achats à lancer en 2015 pour de la maintenance. Les deux marchés vont s'imputer sur la même famille homogène.
Le premier s'élève à 60 000 € au total
Le second s'élève à 6 000 € au total.
Puis je utiliser la règle des petits lots pour le second. A savoir : lancer un marché à bons de commande MAPA pour le premier et commande directe pour l'autre marché ?

Pour moi oui mais je préfère avoir une juste vision des choses car les objets sont quelques peu différents : le premier : entretien et maintenance. Le second maintenance full service. D'où ma question. Ce ne sont pas vraiment des lots...

[speedy]

sur la même famille : oui ou non ? 
si oui pas d'état d'âme

[mighty]

Oui oui c'est la même famille  Mais c juste que je me disais bizarre car pas vraiment des lots même si ça reste de la maintenance full, pas full, ça reste un besoin similaire 

[mighty]

Je rebondis sur le sujet pour une autre côté. Soit un marché à bons de commande à lots avec un maxi mais sans mini.
Le code dit que s'il y a un mini et un maxi de fixé, on se base sur le mini. Or moi il n'y en a pas. je prends quoi alors ? Je dis que c'est 0 donc impossible de faire la règle des petits lots ? 

[speedy]

 ou est le problème de lecture ?
pour savoir si c'est un petit lot :
pour le total de référence ce marché pèse pour zéro ( dans le total que tu multipliera par 0.20, c'est bien la lecture de 0.20 x le mini qui est de zéro )
pour son montant à comparer au seuil de  80 000 ou 1 000 000  et bien tu prends le maxi
c'est simple, non ?

[mighty]

  G po compris...
"Dans le cas où un minimum et un maximum sont fixés, les 20 % s'appliquent au montant minimum du marché. "
Mais g pas de mini donc je ne peux pas faire le calcul ??

[speedy]

pas de mini = zéro euro
20% de zéro ça ferait pas zéro ?
ou est le problème ?

[shorty]

Juste un doute, à la relecture de l'art 27 du CMP, la règle des petits lots ne peux s'appliquer qu'en procédures formalisées ?

[speedy]

et por que ?

[mighty]

@ Ponta : Non pas pour moi.
@ Speedy : ben oui 0 donc impossible de faire les petits lots en MBC sans mini ?

[Ponta]

@ Ponta : Non pas pour moi.

Je pense que tu parlais plutôt de Shorty.

[shorty]

art 27 III

III. - Lorsqu'un achat peut être réalisé par lots séparés, est prise en compte la valeur globale estimée de la totalité de ces lots.

Les pouvoirs adjudicateurs peuvent décider de mettre en oeuvre soit une procédure commune de mise en concurrence pour l'ensemble des lots, soit une procédure de mise en concurrence propre à chaque lot. Quelle que soit l'option retenue, lorsque la valeur cumulée des lots est égale ou supérieure aux seuils de procédure formalisée définis à l'article 26, la ou les procédures à mettre en œuvre sont les procédures formalisées mentionnées au I de cet article.

Toutefois, même si la valeur totale des lots est égale ou supérieure aux seuils des marchés formalisés, il est possible de recourir à une procédure adaptée.....


A l'origine la question n'était pas directement en lien avec le sujet de mighty..., mais à la relecture, je me demande si dans une meme catégorie homogène, tu peux te permettre sans pub ni mise en concurence sur le lot à 6000 € ?
d'autant que l'efficacité économique sera peut être meilleur si c'est le meme attributaire ?

[mighty]

Ben élargissons le pbr...Qu'en penses les autres...Mas vus défilez pas, mon pbr avec le mini à 0 reste entier 

[Michel]

Quoique vous comptiez, vous me semblez en MAPA !
Alors OK pour faire "simple"
Voir les écrits de Berçy sur les MAPA ! (ci_joint)

[speedy]

@ Ponta : Non pas pour moi.
@ Speedy : ben oui 0 donc impossible de faire les petits lots en MBC sans mini ?

tu as mal lu
j'ai donné la règle donc faut l'appliquer
tu cherches à savoir si un marché à BdC sans mini peut être passé en petit lots : alors c'est ton maxi qui compte  mais quand tu cherches le total pour appliquer les 20 % il ne compte pas ( ou pour zéro ce qui est pareil)