Marché à bons de commandes ou accord-cadre mono-attributaire?

[Mitzy]

Bonjour à tous,

Je vais à nouveau poser une question car j'ai des services techniques particulièrement "récalcitrants" dans ma collectivité actuelle!

Je dois faire un marché pour des produits horticoles (MAPA). Jusqu'ici tout va bien, pour moi: marché à bons de commandes, durée 1 an renouvelable, 4 ans maxi...

Sauf que le technicien a un collègue qui bosse dans une grande collectivité, et qui LUI a fait un accord-cadre mono-attributaire pour le même objet, et forcément c'est beaucoup plus mieux que ce que je propose, d'autant qu'il n'arrive pas à faire un BPU exhaustif car, je cite "il ne sait pas de quelles fleurs/plantes etc il aura besoin dans un an, dans 2....

Perso je suis assez sceptique sur l'intérêt d'un accord-cadre mono-attributaire sur le principe, et à mon avis on détourne la procédure dans le cas présent...
Quant au fait que je crains que les marchés subséquents se transforment en bons de commandes au bout d'un mois connaissant la passion des techniciens pour l'administratif, je n'en parle même pas!!!

J'aurais aimé avoir votre avis, sachant que si je fais un MBC classique avec un pourcentage de 5 ou 10% sur catalogue, je sais que cela sera allègrement dépassé...
Prévoir une telle clause sans pourcentage maxi, c'est carrément impensable à mon sens...

Alors si vous avez une idée, je suis preneuse!

Merci d'avance!

[Michel]

J'aurais aimé avoir votre avis, sachant que si je fais un MBC classique avec un pourcentage de 5 ou 10% sur catalogue, je sais que cela sera allègrement dépassé...
Prévoir une telle clause sans pourcentage maxi, c'est carrément impensable à mon sens...

Qu'est-ce qui sera dépassé ?
Pourquoi fonctionner avec des bons de commandes ?
L'accord cadre c'est faire un truc ultra-lourd pour une bricolle !

http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-a-procedure-adaptee-article-28-cmp

Extrait :
"La souplesse de la procédure adaptée doit cependant être préservée. La fixation de règles internes trop rigides, sans utilité pour la qualité de l'achat, est à proscrire
: la confection des pièces a un coût pour l'administration et pour les entreprises. "

[Mitzy]

Excusez-moi, en fait je sais (car cela m'a déjà été annoncé par le technicien!) que si j'ajoute une clause indiquant qu'en plus de la liste du BPU, la collectivité pourra passer des commandes sur catalogue pour les besoins non exprimés dans le BPU, avec un pourcentage maximum, que ce pourcentage maximum ne sera pas respecté (déjà vu sur d'autres marchés d'ailleurs!).

Je suis totalement d'accord avec vous: l'accord-cadre est beaucoup trop lourd et non adapté...

En revanche, j'ai du mal à vous suivre: quelle autre solution est possible à part le marché à bons de commandes?

Et si je fais un marché à bons de commandes, comment adapter le marché à la part de besoins non recensés aujourd'hui mais qui seront peut-être des besoins dans un an par exemple?

[raffalli2]

chez nous on fait un MBC avec autorisation occasionnel d'achat sur devis ou catalogue

plus souple que AC

c au service de prendre leur responsabilite sur la notion d'occasionnel

[Mitzy]

Merci pour votre retour.

Avec la précision "achat occasionnel sur catalogue", vous ne précisez pas de pourcentage maximum du montant du marché?

[raffalli2]

Non,car difficile

[raffalli2]

non car difficile a mettre en place et controler

[max]

aviez vous un précédent marché? si oui incluez déjà dans votre BPU se qui a été passé sur catalogue

prenez plusieurs catalogues de fournisseurs et reprenez dans votre BPU les produits basiques que vous n'aviez pas prévu (ex vous n'avez pas de palmiers dans votre commune, peut importe prévoyez les produits "palmiers" au BPU, le BPU n'est qu'au final qu'un catalogue) et pour l'analyse des offres un DQE reprenant les principaux produits que vous commanderaient (en général 20% d'un BPU représente 80% des commande)

[Mitzy]

Il n'y avait pas de marché pour ces produits.

C'est la technique suggérée au technicien à partir de ses factures sur les années précédentes mais il n'a pas le temps, et son responsable va dans son sens...

C'est compliqué!

[Michel]

quelle autre solution est possible à part le marché à bons de commandes?

Je hais les marchés à bons de commande !
Un marché à prix unitaires est souvent suffisant.
Comment faites vous vos achats de communications téléphoniques ? de consommations d'eau ? de Gaz ? d'électricité ? . . .
Vous faites un bon de commande préalablement à ouvrir le robinet d'eau ? ou de tirer la chasse d'eau ? 

RAPPEL : les bons de commandes ne sont que des clauses d'exécution du contrat (lorsque cela est jugé nécessaire et inscrit au contrat (marché).

[Michel]

C'est compliqué!

Mais NON, des écrits, des écrits, des écrits, des écrits, des écrits, des écrits,
après on voit !

Les meilleurs écrits : les fiches de bercy !

[Mitzy]

Je hais les marchés à bons de commande !
Un marché à prix unitaires est souvent suffisant.
Comment faites vous vos achats de communications téléphoniques ? de consommations d'eau ? de Gaz ? d'électricité ? . . .
Vous faites un bon de commande préalablement à ouvrir le robinet d'eau ? ou de tirer la chasse d'eau ? 

Ben, où je suis actuellement, ces marchés n'existent pas, tout hors marchés, c'est encore plus simple!!!

Par contre, désolée d'insister, mais je ne comprends pas: en quoi faire un marché à prix unitaires sans bons de commandes facilite la définition du besoin?

Car dans le cas présent, c'est bien le souci: le technicien a la flemme de bien recenser ses besoins dans les années à venir...

[speedy]

le marché à PU sans BdC simplifie la gestion, pas la définition du besoin ....

[trancestep]

Bonjour,
Chez nous dans ce cas on dait un peu comme raffalli.
Un mbc avec un bpu le plus complet possible, et pour les articles non prévus on met un coefficient de revente par rapport au prix d'achat par le titulaire chez un fournisseur. On indique que la société doit fournir la facture ou le catalogue du fournisseur , ou encore pour justifier au moment du paiement

[Mitzy]

Merci pour toutes vos réponses, on va faire un BPU et laisser les besoins non prévisibles en commandes hors BPU, quant aux bons de commandes, je vais voir comment le technicien préfère procéder!

Et s'il me reparle de l'accord-cadre, je me fâche!!!