Conception-réalisation logements - reproductibilité?

[gratin]

Bonjour,

Nous allons lancer un marché de conception réalisation pour des logements (groupement archi / entreprises). il s'agit d'une démarche "expérimentale", dont un des buts est de produire, au-delà de construire + vite et moins cher est de faire travailler les entreprises sur des concepts d'habitat préfabriqués (béton, métallique...)

La question :
Le projet du titulaire peut-il devenir un référentie pour nousl? cad nous devenons propriétaire du résultat que nous pouvons faire reproduire ailleurs...par une autre entreprise? sous réserve de verser une rémunération à chaque fois aux concepteurs?

Merci pour vos avis

[Vi2]

Bonjour,

Je suis surpris par le recours au CR pour la construction de logements, même si l'efficacité énergétique semble avancée.
Êtes- vous bien sûr que "le projet" deviendra votre "propriété ?

Bonne continuation,
Vi2