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codes CPV 48 00 00 et suivants

Démarré par speedy, Janvier 22, 2009, 04:10:24 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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speedy

jeudi 22 janvier 2009, 16:10:24
les codes CPV 48 00 00 et suivants tels que 48 97 20 00-2 sont pour moi des fournitures mais apparaissent dans le tableau services de l'Europe , suis surpris intrigué
et donc intéressé par vos pratiques en la matière : services ou fournitures ? (je sais les seuils sont les mêmes...)
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

BioMelon

#1
jeudi 22 janvier 2009, 16:36:34
Je comprends pas bien la question mais je dirais fournitures qui rend bien service ^^

Schlipomi

#2
jeudi 22 janvier 2009, 16:44:13
Fourniture sauf si la maintenance du logiciel se trouve avoir un cout supérieur à l'acquisition. Et biensur service s'il s'agit d'un logiciel adapté

speedy

#3
jeudi 22 janvier 2009, 18:36:04
pour les voiture la location est assimilé à de la fourniture....
me voilà bienavancé ... :-) ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Kpiaf

#4
jeudi 22 janvier 2009, 19:00:01
Citation de: speedy le Janvier 22, 2009, 06:36:04 PM
pour les voiture la location est assimilé à de la fourniture....
me voilà bienavancé ... :-) ...

Ben oui...
Comme pour la location de photocopieur ce me semble...
"Cedant arma togae"
Cicéron

Raspoutine

#5
vendredi 23 janvier 2009, 09:35:10
Citation de: speedy le Janvier 22, 2009, 04:10:24 PM
les codes CPV 48 00 00 et suivants tels que 48 97 20 00-2 sont pour moi des fournitures mais apparaissent dans le tableau services de l'Europe , suis surpris intrigué
et donc intéressé par vos pratiques en la matière : services ou fournitures ? (je sais les seuils sont les mêmes...)


l'achat d'un logiciel ou de licence est du service car on n'achète qu'un droit d'utilisation,

speedy

#6
vendredi 23 janvier 2009, 09:44:01 Dernière édition: Janvier 23, 2009, 10:05:13 AM par speedy
évidemment, où avais je la tête !!!!  donc (code)  catégorie de services 27 et donc art 30....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

BioMelon

#7
vendredi 23 janvier 2009, 10:04:07
Citation de: speedy le Janvier 22, 2009, 04:10:24 PM
les codes CPV 48 00 00 et suivants tels que 48 97 20 00-2 sont pour moi des fournitures mais apparaissent dans le tableau services de l'Europe , suis surpris intrigué
et donc intéressé par vos pratiques en la matière : services ou fournitures ? (je sais les seuils sont les mêmes...)


Donc ces codes services sont faux ?

speedy

#8
vendredi 23 janvier 2009, 10:06:00
erreur de vocabulaire j'ai écrit code au lieu de catégorie !!! excuses , plates mais sincères ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

BioMelon

#9
vendredi 23 janvier 2009, 12:24:55
Citation de: speedy le Janvier 23, 2009, 10:06:00 AM
erreur de vocabulaire j'ai écrit code au lieu de catégorie !!! excuses , plates mais sincères ....

ben non pas des excuses ...

speedy

#10
vendredi 23 janvier 2009, 15:14:53
des fleurs ?
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

BioMelon

#11
samedi 24 janvier 2009, 22:16:30 Dernière édition: Janvier 24, 2009, 10:20:07 PM par BioMelon
Toi tu as quelque chose à te faire reprocher... tout çà pour une erreur de vocabulaire c'est exagéré non ? Je ne vois pas en quoi des fleurs feraient avancer les choses mais bon ... à lundi ...

Kpiaf

#12
samedi 24 janvier 2009, 23:46:51
Citation de: BioMelon le Janvier 24, 2009, 10:16:30 PM
Toi tu as quelque chose à te faire reprocher... tout çà pour une erreur de vocabulaire c'est exagéré non ? Je ne vois pas en quoi des fleurs feraient avancer les choses mais bon ... à lundi ...

à se faire pardonner plutôt, non ? ;-)
"Cedant arma togae"
Cicéron

RV

#13
mercredi 27 octobre 2010, 11:34:06
Je suis pas sûr d'avoir saisi le concept. Apparemment, lorsque l'on acquiert une licence pour un logiciel, vous vous accordez à dire que c'est du service donc utilisation des nomenclatures 72 et suivantes.
Mais si je prends par exemple les "logiciels de protection anti-virus" CPV 4876, on achète bien un droit d'utilisation (dc service) mais le code est en 48 (dc fourniture).
Je commence à m'emmêler les pinceaux à lire les sujet su sur l'acquisition des logiciels dans les collectivités.

Alors que faire? On veut acquérir une licence et j'arrive pas à déterminer si je dois partir sur de la fourniture ou du service? Et idem pour le choix du CCAG.
Argggggghhhhhh.....nnnrrmmmsssss (sic...)
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

R.J

#14
mercredi 27 octobre 2010, 11:49:26
D'accord avec toi RV, l'aspect droit d'utilisation = service me laisse également de plus en plus songeur ... Et la comparaison avec la location (de véhicules comme de photocopieurs) me semble le montrer pertinemment ....

Le droit d'utilisation d'un logiciel sur étagère peut s'apparenter à la location d'une fourniture immatérielle à mon sens.

On sortira de ce problème en répondant à la question : un logiciel peut-il être considéré comme un produit ou un matériel ? 
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