Notion d'opération de travaux

[ydobon]

Bonjour,

Dans le cadre de ma computation des seuils, j'éprouve quelques difficultés à correctement appréhender la notion d'opération de travaux.
Je retiens qu'il y a "opération de travaux lorsque le pouvoir adjudicateur prend la décision de mettre en oeuvre, dans une période de temps et un périmètre limités, un ensemble de travaux caractérisé par son unité fonctionnelle, technique ou économique".

Mais concrètement cela me parait pour le moins difficile à cerner.


Mon cas précis en l'espèce : j'ai un marché de "Travaux d'entretien et de réparations" qui concerne "les travaux d'entretien et de réparations dans les bâtiments communaux et leurs dépendances.".
Au sein de ce marché figure un lot étanchéité.
Or, les montants maxi du lot étanchéité sont atteints (il s'agit d'un marché à bons de commande).
Je me pose donc la question, au cas où je voudrais passer un nouveau marché d'étanchéité, si je dois computer uniquement avec le lot étanchéité (besoin homogène), ou si je dois computer avec l'ensemble du marché "travaux d'entretien et de réparations" en tant que même opération.
Les conséquences ne sont pas les mêmes !

Merci d'avance !

[speedy]

c'est une question de présentation
vous avez présenté comment jusqu'à présent ?
une seule opération pour "les travaux d'entretien et de réparations dans les bâtiments communaux et leurs dépendances"
ou plusieurs :
        étanchéité
        plomberie
        carrelage

car si vous changez de cheval c'est comme aux courses, vous êtes disqualifié et vous perdez ......

[ydobon]

Qu'entendez-vous concrètement par "présentation" ?

Nous ne "présentons" pas particulièrement ces éléments en dehors du libellé du marché qui est actuellement "Travaux d'entretien et de réparations" et se décompose en plusieurs lots (dont étanchéité).

Je ne sais donc pas bien votre réponse...

[R.J]

Présenté, ou conçu le mode initial de computation éventuellement.

Ce qui relève de l'entretien/maintenance/petite réparation colle en effet difficilement avec la notion d'opération de travaux qui se conçoit plus aisément lorsqu'il s'agit d'une opération globale et ponctuelle concernant un ouvrage déterminé.

L'aspect récurrent, les caractéristiques des contrats (BdC et AC le plus souvent), incitent à rapprocher ces "travaux" de prestations de "services" et à envisager une computation par détermination du caractère homogène.

Cela dit, petite différence avec notre éminent VP : quand bien même le choix aurait été fait de tout globaliser, on doit pouvoir réfléchir à faire évoluer une solution qui ne serait pas entièrement conforme à la réalité du terrain. A voir selon la situation dès lors, l'importance du patrimoine en cause, la nature exacte des prestations (petites réparations ponctuelles ou plus grosses opérations visées ....), etc.

[speedy]

 à RJ : y a pas de différence entre nous car je n'ai pas voulu interdire toute évolution mais seulement rappeler que ces changements de méthodes de computation doivent être exceptionnels sinon une fréquence élevée sur les mêmes thèmes mettrait en évidence la volonté de saucissonner pour échapper aux seuils ...
suis pas toujours assez clair , mes excuses.