MAPA MULTIATTRIBUTAIRE + LOTS

[Arno]

Bonjour,

Je souhaite faire un MAPA sous la forme d'un marché a bon de commande qui comporte deux lots géographiques est ce légal, dans la mesure ou si j'ai deux lots je vais retenir une voir deux entreprises mais je ne pourrais pas l'attribuer à "au moins 3 operateurs " comme le précise l'article 77 du CMP !
Imaginons que le lance mon marché avec deux lots et que j'ai 5 entreprises sur le lot 1 et 3 entreprises sur le lot 2, je vais forcément choisir une entreprise pour le lot 1 et une entreprise pour le lot 2 .... comment faire ? augmenter le nombre de lots géographiques  ? mais même si j'augmente le nombre de lots et que l'entreprise A est à chaque fois la mieux placée je vais être obliger de choisir des entreprises qui font une moins bonne offre ? .... je comprend pas bien !
Merci pour votre aide.

[max]

pas clair

vous mélangez un peu tout
dans l'ordre ça donne (si j'ai bien compris votre besoin):
Vous faites une consultation  "procédure MAPA", allotie en 2 lots, 1 lot = 1 marché, chaque lots sera donc un MBC multiattributaire, vous préciserez dans votre RC le nombre d'attributaire que vous rentiendrez pour chaque lot.

[speedy]

c'est quoi votre intérêt et votre objectif ?
vous avez un besoin et prêt à payer
il vous faut 1 prestataire pas 36 !!!
il vous faut un motif sérieux pour envisager de retenir plusieurs attributaires (dans votre cas pour chaque lot) et gérer la distribution des bons de commandes entre eux ....
donc dites en nous un peu plus .....il semblerait que vous mélangiez certaines notions ....

[Shalashaska]

Bonjour,

Je souhaite faire un MAPA sous la forme d'un marché a bon de commande qui comporte deux lots géographiques est ce légal,oui si vous y trouvez un intérêt légitime
dans la mesure ou si j'ai deux lots je vais retenir une voir deux entreprises mais je ne pourrais pas l'attribuer à "au moins 3 operateurs " comme le précise l'article 77 du CMP ! Et pourquoi vous ne pourriez pas? Si pas assez d'offres pas grave vous retenez que les offre recevables  même si moins de 3
Imaginons que le lance mon marché avec deux lots et que j'ai 5 entreprises sur le lot 1 et 3 entreprises sur le lot 2, je vais forcément choisir une entreprise pour le lot 1 et une entreprise pour le lot 2 donc la vous n'êtes plus en multi attributaire.. .... comment faire ? augmenter le nombre de lots géographiques  ? mais même si j'augmente le nombre de lots et que l'entreprise A est à chaque fois la mieux placée je vais être obliger de choisir des entreprises qui font une moins bonne offre ? .... je comprend pas bien ! Là je vous ai perdu....
Merci pour votre aide.

[Shalashaska]

Ne confondriez vous pas nombre de lot et nombre de titulaire?Il peut y avoir plusieurs lots mais un seul attributaire pour chacun..et ce n'est plus du multi attributaire...

[Michel]

il semblerait que vous mélangiez certaines notions ....

Oh ! que OUI      d'où quelques difficultés à comprendre vos difficultés 

Un marché est un contrat signé.
Une consultation est une procédure préalable à un marché (élaboration d'un contrat).
Une consultation peut être procédés pour plusieurs besoins connexes en établissement plusieurs lots dans un même DCE.
L'analyse des offres de soumissionnaires est obligatoirement faite lot par lot.
A l'issu de l'analyse des offres d'un lot, cela aboutira (usuellement) à un marché (contrat signé).
Un marché ne contient JAMAIS de lots (au sens du CMP).
Parfois les métiers différents (maçon, peintre, plombier, ...) d'un même marché (contrat) sont abusivement nommés "lots" ou "lots techniques" ; mais ce ne sont en aucun cas des lots au sens des marchés publics !

Reformulez, ( et d'abord pour vous même), vos VRAI besoins, avec des termes plus adaptés ; et déjà cela clarifiera de nombreuses choses.
Le caractère géographique nécessite-t-il des distorsions importantes ?
Un même marché de peinture peut porter sur deux pièces différentes du bâtiment sans nécessiter une dissociation de la consultation en deux lots aboutissant à deux marchés
idem pour l'électricité utilisé dans deux bureaux différents 

[Ororo Munroe]

tout pareil que les autres


tout est possible, tout est réalisable... le CMP est une vraie caisse à outils
faut juste prendre l'outil le plus en adéquation avec votre besoin

donc possible consultation allotie avec pluriattrib par lots (je sais que c'est possible, je l'ai fait  )

[Arno]

Effectivement, je mélange un peu tout et vous remercie de me remettre sur le bon chemin !
Je vous fais un petit résumé de mon cas:  avec les fusions de  com.com nous disposons d'un grand territoire, nous souhaitons donc faire un marché de voirie sous la forme d'un MAPA a bon de commande (petit entretien de l'ensemble des voies+ réfection intégrale de certaines voies). Nous aurions 4 lots: lot 1 entretien partie Est du territoire, lots 2 entretien partie ouest du territoire , lot 3 réfection intégrale de X voies partie Est, lot 4 réfection de X voies partie Ouest du territoire.
Nos élus souhaitent multiplier les lots notamment sur l'entretien pour permettre aux petites entreprises locales de pouvoir répondre au marché et afin d'avoir plus de réactivité sur les délais de réalisation des travaux.

Pour résumer vos propos si j'ai bien compris: je peux indiquer dans mon RC que chaque lot sera attribué à une entreprise et  je signerais un marché avec entreprise que nous aurons retenues pour chaque lot , c'est bien ca ?

Je vous remercie tous pour vos réponses et félicite les personnes qui ont crée ce forum qui permet aux néophytes comme moi d'y voir plus clair dans toute cette réglementation.

Du coup j'en profite pour vous poser une nouvelle question à laquelle je n'ai a ce jour pas eu de réponse réglementaire. Je vais essayer d'être clair et concis !
Les travaux de voirie partie fonctionnement et investissement doivent ils faire l'objet de marchés distincts  (exemple dans mon cas : une opération = entretien lot 1 ,  2eme opération = lot 3 réfection de entière de X voies ,... ) ou d'un marché unique (une opération = travaux de voirie donc lots 1 a 4).
J'ai demandé a quelques collectivité autour de moi et j'ai tous les sons de cloches.

Merci

[speedy]

Pour résumer vos propos si j'ai bien compris: je peux indiquer dans mon RC que chaque lot sera attribué à une entreprise et  je signerais un marché avec entreprise que nous aurons retenues pour chaque lot , c'est bien ca ?

oui

Les travaux de voirie partie fonctionnement et investissement doivent ils faire l'objet de marchés distincts  (exemple dans mon cas : une opération = entretien lot 1 ,  2eme opération = lot 3 réfection de entière de X voies ,... ) ou d'un marché unique (une opération = travaux de voirie donc lots 1 a 4).
J'ai demandé a quelques collectivité autour de moi et j'ai tous les sons de cloches.

tout est possible en termes de nombre de lots  et donc marchés sous réserves de
1 il faut établir un  mode de computation stable pour comparer le niveau de votre besoin aux seuils de choix de procédure et choix de publicité pour l'ensemble du besoin ... (sauf petits lots au sens règlementaire)
2 il faut respecter le principe de l'allotissement sauf à justifier de l'intérêt de grouper .....


donc je ne retiens pas le cas de tout mettre ensemble. mais le reste OK